Résultats de recherche

offrir en vente ou vendre au détail : • des pesticides de la classe 5; • des médicaments topiques destinés aux animaux. OUI Aucun permis relatif à la vente…

sujet. Enfin, ces programmes de services complémentaires sont destinés à tous les élèves de l’école, mais ils comportent des services destinés de façon plus…

L AU QUÉBEC 3 3) Accroître la production de contenus jeunesse Renforcer la présence de contenus destinés aux įeunes sur tous les supports, formats et canaux…

région. Ø Octroyer une enveloppe supplémentaire annuelle récurrente de 4 millions $ à la SODEC, destinée spécifiquement au développement et à la production…

protection pourra être demandée. ❖ Les caractéristiques : • L’homologation du mandat de protection est destinée à assurer la protection de la personne ou la…

canalisation ou toute installation ou tout équipement servant à prélever, stocker ou distribuer de l’eau destinée à la consommation humaine, aussi appelé…

zone agricole. II Territoire destiné à des habitations en unités de logements multiples, des parcs de maisons mobiles, des institutions ou des campings. III…

une méthode d’enquête, une source confidentielle d’information, un programme ou un plan d’action destiné à prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les…

permettant de vérifier que les sommes versées ont été affectées aux fins pour lesquelles elles étaient destinées. Bilan du projet et suivi des indicateurs…

18 646‐0866 mce.accesmce@mce.gouv.qc.ca Ce courriel est à usage restreint. S'il ne vous est pas destiné, veuillez svp le détruire et en informer…