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Décembre 2023

pdf 650 Ko 2023-12-engagements-financiers.pdf

cadre du Programme d'appui à la recherche (PAR) 4 Université Concordia Montréal, Westmount-Saint-Louis Pr. : 3 - Relations canadiennes 94 460 $ (2023-2024)…

Mise à jour : 12 janvier 2024

Mémoire au conseil des ministres - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la médiation familiale

pdf 279 Ko 2022-0043_memoire.pdf

2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 et suivantes Total 980 000 1 301 100 1 253 400 1 365 700 1 488 800 1 500 000 7 889 000 2022-2023 2023-2024…

Mise à jour : 3 mai 2022

Mémoire - Plan de mise en oeuvre 2021-2026 de la Politique d'intégration du bois dans la construction

pdf 747 Ko 2021-0158_memoire.pdf

résidentielle et non résidentielle. Les mesures du PMO 2021-2026 de la Politique s'arriment avec les actions du Plan de mise en ouvre 2021-2026 du Plan…

Mise à jour : 3 mars 2022

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Avril 2024

pdf 2,38 Mo engagements-financiers-2024-04.pdf

PTION Bon de commande PROGRAMME : CHANGEMENTS CLIMATIQUES (2024-2025) 339 681,00 836221611 ACTIVITÉ : MSSS - TRANSFERTS (2025-2026) 76 428,00 CATÉGORIE :…

Mise à jour : 23 janvier 2026

Réponse à la demande d’accès à l’information DA07-20250701

pdf 1,11 Mo DA07-20250701.pdf

développement des compétences (PDC) 2025-2026 6 GÉNÉRIQUES Titre de la formation Employé visé Descriptif et lien Durée Coût Bilan/résultat/commentaire (SADE)…

Mise à jour : 25 juillet 2025

Liste des engagements financiers Ministère des ·Finances – Octobre 2025

pdf 201 Ko 210_10_2025_VSS.pdf

/ ÉL 04-01 (2025-2026) 163 426,00 (2026-2027) 18 158,00 Total : 181 584,00 ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE DE LA CÔTE-NORD Baie-Comeau René-Lévesque 2 Bon de…

Mise à jour : 18 février 2026

AP - Formulaire 2: Liste des contrats de 25000$ et plus publiés au SEAO

pdf 728 Ko engagements-financiers_juillet2025.pdf

âgés de 12 à 21 ans. (2025-2026) 1 603 660,50 $ (2026-2027) 178 184,50 $ Total : 1 781 845,00 $ Prog./Élément : 02-01 Voir annexe 12-21 ans 46 à 141 Facture…

Mise à jour : 18 août 2025

1073 - Demande de révision

pdf 81 Ko 1073-demande-revision.pdf

révision Pour les programmes suivants, votre demande de révision doit être transmise dans un délai raisonnable : • Programme de prêts et bourses pour études…

Mise à jour : 30 septembre 2025

1073 - Demande de révision

pdf 81 Ko 1073-demande-revision.pdf

révision Pour les programmes suivants, votre demande de révision doit être transmise dans un délai raisonnable : • Programme de prêts et bourses pour études…

Mise à jour : 30 septembre 2025

LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

pdf 1,36 Mo Engagements_financiers_Decembre_2025.pdf

budgétaire, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION programme/élément) Fonds de la cybersécurité et du numérique 6 96411801 2025-2026 58 051,95 $ SAS Institute…

Mise à jour : 13 janvier 2026

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Mémoire au conseil des ministres - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la médiation familiale

Mémoire - Plan de mise en oeuvre 2021-2026 de la Politique d'intégration du bois dans la construction

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Avril 2024

Réponse à la demande d’accès à l’information DA07-20250701

Liste des engagements financiers Ministère des ·Finances – Octobre 2025

AP - Formulaire 2: Liste des contrats de 25000$ et plus publiés au SEAO

1073 - Demande de révision

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LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

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