Résultats de la recherche
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Programme de recherche correctionnelle 2023-2025
pdf 204 Ko prog_recherche_correctionnelle_2023-2025.pdf
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La sécurité des enfants... en services éducatifs
pdf 9,55 Mo PUQ_SecuriteEnfant.pdf
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Formulaire de demande de révision - Initiative miinistérielle pour le développement des serres et des grands tunnels 2025-2026
pdf 740 Ko FO_formulaire-demande-revision-ISER_MAPAQ.pdf
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Frais de déplacement hors Québec (au Canada) – Activités des ministres et titulaires d'emploi supérieur – octobre à décembre 2021
pdf 74 Ko RA_P18a_Frais_Depl_HQC_OCT-DEC_2021.pdf
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Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant des Amendements au projet de loi no 83 visant à administrer l’admissibilité au régime d’assurance maladie et médicaments de certains enfants dont les parents ont un statut migratoir
pdf 207 Ko ramq_enfants_parents_statut_migratoire_precaire_memoire1.pdf
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La méthode QQOQCCP – une analyse simple et efficace pour l’élaboration de règles de gouvernance en protection des renseignements personnels
pdf 226 Ko outil-analyse-planification_QQOQCCP.pdf
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La méthode QQOQCCP – une analyse simple et efficace pour l’élaboration de règles de gouvernance en protection des renseignements personnels
pdf 226 Ko outil-analyse-planification_QQOQCCP.pdf
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Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels
pdf 640 Ko protection_des_renseignements_personnels.pdf
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Gestion de l’approvisionnement en eau par les organismes municipaux en cas de pénurie ou de contamination de l’eau potable
pdf 363 Ko gestion_appro_mun.pdf
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Gabarit de politique sur la protection des renseignements personnels
pdf 281 Ko Gabarit_politique_protect_rens_perso.pdf
