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$) (3) = (2) – (1) Dépenses réelles 2023-20243 (000 $) (4) Rémunération 90,5 64,7 (25,8) 91,6 Fonctionnement 80,8 5,7 (75,1) 55,7 Sous-total 171,3 70,4…

.............................................. 8 Objectif 1 : Élaboration du programme ............................................................... 8…

traitement des eaux usées » (ci-après le « Guide »), lequel est disponible sur la page Web du programme FEPTEU sur le site Web du ministère des Affaires…

joindre 8 Signature 9 Autorisation relative aux renseignements personnels Méthodes de vérification: Moyens retenus: Modèle d'attestation: Off Horaire…

rempli, accompagné des documents exigés, au bureau du Ministère de la région où auront lieu les travaux. 8 Déclaration Cochez la case qui correspond à la…

à celle-ci. En terminant, sachez qu’il vous est possible de demander à la Commission d’accès à l’information de réviser la décision qui vous est communiquée…

cours-activites/v2%7ERy9gPY2d2E87EMWSPotW1Q%7EwJJppwqD4E7ZR8m1S-budY-sfRDxGhRaZtpB4GZ0h1x7fz5oaW8QhvxHgTvhugAeZHLr2KlJ81iaSv6cgm_5TMiBVpMZi8skSZHKSpdAGBH3SvY…

requête. Vous le trouverez ci-joint. Si vous désirez contester cette décision, il vous est possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à…

mineures Réparations majeures Entretien régulier Réparations mineures Réparations majeures 2,8 % 77,8 % 55,2 % 63,8 % 19,4 %33,4 % 29,2 % 11,4 % 7,0 % 17 –…

non applicable) 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 CIBLES 1 sur 8 2 sur 8 4 sur 8 6 sur 8 RÉSULTATS 1 sur 8 Cible atteinte 2 sur 8 Cible atteinte - -…