Résultats de recherche

l’organisme est appelé à offrir, le nombre de personnes visées, s’il y a lieu, de même que les résultats attendus. Les conventions d’aide financière sont…

fournisseurs locaux et des talents. Au cours de l’année financière 2023-2024, les résultats suivants ont été réalisés : Résultats J 3 nouvelles implantations…

▪ lui ou l’un de ses sous-traitants est inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics; ▪ il a fait défaut de respecter ses…

e ; - les caractéristiques de l’organisme public qui commande le sondage ; - l’utilisation des résultats et des rapports subséquents. 4.4 Repérage et…

fin de cours Les attentes de fin de cours décrivent les résultats attendus au terme du cours lors de l’accomplissement des tâches. Ces résultats portent sur…

notificatio dix (10) jours suivant cette acceptation, la présente promesse d'achat constituera un contrat liant juridiquement les parties. 2.2 La vente…

pour l’employeur d’intervenir sur les conditions d’emploi. Il ne s’agit pas d’un contrat d’emploi, mais plutôt un contrat commercial que le Code du travail…

les FRQ œuvrent main dans la main, mais toujours sous des personnalités morales distinctes. Les contrats (ex.: partenariats, octrois, etc.) nécessitent, dès…

modifiée à immuniser la caisse de retraite au moyen d’un contrat de rente sans rachat des engagements, communément appelé « buy-in ». Un tel contrat…

» : o le résultat indiqué à l’examen préliminaire correspond au résultat apparaissant sur le test soumis par le candidat; o le niveau de compétences…