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Le [Le C.I.E.L.] SOUTENIR LA MISSION DE L'ORGANISME Sainte-Marie-Saint-Jacques 1 000,00 $ DÉPENSES LIÉES À DES PERSONNES Subventions versées à même le…

budget discrétionnaire 3 e trimestre (du 1 er octobre au 31 décembre 2022) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2022-2023 Fournisseur…

selon l'indice et la courbure. 5.1 Explication sommaire des effets liés aux aberrations chromatiques. 5.2 Explication sommaire des effets liés aux…

Les études et les activités visant la gestion des actifs en bâtiments municipaux5 ainsi que celles liées aux changements climatiques sont également…

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entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts5 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

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pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé ESPACE PATRIMOINE de la forge traditionnelle. Subvention pour couvrir une partie…

charges liés à la masse salariale Le tableau 11 présente l’admissibilité des comptes de charges liés à la masse salariale selon les fonds. TABLEAU 11 –…