Résultats de recherche

Autres 23 - 24 - 25 Montants reclassés dans l'état des résultats - 26Gains (pertes) de réévaluation nets de l'exercice 27Autre élément du résultat…

procédés. Résultats satisfaisants par rapport au contexte. Utilisation adéquate de la terminologie propre à un outil ou à un procédé. 4 Interpréter des…

n du mandataire du Gouvernement aux élus 3.3 Présentations et évaluations des propositions 3.4 Résultats concrets découlant de la participation des élus au…

budgétaires. 2 Tout octroi de contrat de services professionnels doit respecter les dispositions de la Loi sur les contrats des organismes publics et du…

le portrait général des résultats à l’épreuve uniforme esquissé ci-dessus semble représentatif des résultats pour les années scolaires 2015-2016 à 2019-2020.…

majoritairement mixte, mais avec quelques peuplements résineux et feuillus. Ces jeunes forêts sont le résultat de la reforestation naturelle des dunes. Les…

un outil/instrument, un résultat, un processus, un processus ET un résultat ? 6. Ces résultats/processus sont-ils une obligation ou un simple idéal à viser…

sociale, données cumulatives officielles, 2019-2020. 1 Les autres mesures sont les suivantes : Contrat d’intégration au travail, Programme de subventions…

l’égard des personnes handicapées 2023-2024 11 1. Par « ententes de service », on entend « ententes ou contrats » valides pour la période (1er avril 2023 au…

de prête-noms Un prête-nom est une personne dont le nom est utilisé pour conclure une affaire, un contrat, pour le compte du véritable bénéficiaire qui ne…