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Rapport du comité sur l’application du projet de loi no 21 au sein des communautés autochtones

pdf 3,04 Mo rapport-autochtones-sept-2016.pdf

route de l'Église, 9e étage Québec (Québec) G1V 4M1 Monsieur Geoffrey Kelley Ministre responsable des Affaires autochtones 900, place D’Youville, 5e…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Outil complémentaire 2 de 3 – Exemples disciplinaires de flexibilité pédagogique

pdf 3,36 Mo Differenciation-pedago-outil-complementaire2.pdf

l’Éducation 1035, rue De La Chevrotière, 17e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 644-5240 Numéro sans frais : 1 866 747-6626 © Gouvernement du Québ…

Mise à jour : 20 octobre 2023

Summary – Independent Civilian Observer’s Report

pdf 374 Ko summary_independent_civilian_observers_report_phase_2.pdf

acts made by Indigenous persons in Québec against police officers Phase 2 of the Investigations Fannie Lafontaine, Attorney and Independent Civilian Observer…

Mise à jour : 23 novembre 2022

Demande, depuis le 3 octobre 2022, l’ensemble des montants octroyés ainsi que le nom de l’organisme, le montant reçu et la date, par l’entremise du programme de support à l’action bénévole.

pdf 4,78 Mo AI_M20242747_Montants_Octroyes_Prog_Support_Action_Bnvl_MESS.pdf

Québec 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 643-4820 Télécopieur : 418 646-6519 acces@mess.gouv.qc.ca Bureau de la…

Mise à jour : 27 mars 2024

RFA 2022-2023 - Beauce-Appalaches

pdf 475 Ko RFA2223_BEA.pdf

régionale Emploi-Québec 309 797 (309 797) 104 105 A 34 018 A (AEC) - Enveloppes régionale Emploi-Québec 135 268 (135 268) 105 106 B 34 019 B (AEC) -…

Mise à jour : 2 avril 2024

Versions préliminaires du programme d'Histoire du Québec et du Canada, publié entre 2013 et pour le secondaire 3 et 4.

pdf 19,66 Mo 22-245_Diffusion.pdf

: The History of Québec and Canada Program and the Other Dimensions of the Québec Education Program The History of Québec and Canada program is consistent…

Mise à jour : 16 novembre 2022

Le pouvoir québécois - Réponse au nouveau contexte mondial

pdf 4,44 Mo vison-economique_Pouvoir-quebecois-2025.pdf

exécutif 1er étage, secteur 400 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 781-9530 Courriel : communic@mce.gouv.qc.ca Site Web : quebec.c…

Mise à jour : 10 novembre 2025

Formulaire de demande d'aide financière, NFCCQ, FPC, sous-volet 1.2

docx 182 Ko formulaire_demande_aide_financiere_FPC_volet_1_2.docx

municipales d’eau (PRIMEAU) Dossier : Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) Dossier : Section 5 – ATTESTATION J'atteste…

Mise à jour : 16 septembre 2015

Noyaux de services, panneaux muraux et kits de construction intégrés, trois manières de voir l’évolution de l’industrie du bâtiment préfabriqué

pdf 4,48 Mo trois-modes-prefabrication.pdf

d’exportation des produits de bois du Québec - Quebec Wood Export Bureau), regroupant des partenaires de Ressources Naturelles Canada, de la Société…

Mise à jour : 18 juillet 2025

Programme éducatif CAPS-II destiné aux élèves âgés de 16 à 21 ans

pdf 1,36 Mo Programme-CAPS-II.pdf

l’Éducation 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1 866 747-6626 © Gouvernement du Québe…

Mise à jour : 28 août 2025

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Rapport du comité sur l’application du projet de loi no 21 au sein des communautés autochtones

Outil complémentaire 2 de 3 – Exemples disciplinaires de flexibilité pédagogique

Summary – Independent Civilian Observer’s Report

Demande, depuis le 3 octobre 2022, l’ensemble des montants octroyés ainsi que le nom de l’organisme, le montant reçu et la date, par l’entremise du programme de support à l’action bénévole.

RFA 2022-2023 - Beauce-Appalaches

Versions préliminaires du programme d'Histoire du Québec et du Canada, publié entre 2013 et pour le secondaire 3 et 4.

Le pouvoir québécois - Réponse au nouveau contexte mondial

Formulaire de demande d'aide financière, NFCCQ, FPC, sous-volet 1.2

Noyaux de services, panneaux muraux et kits de construction intégrés, trois manières de voir l’évolution de l’industrie du bâtiment préfabriqué

Programme éducatif CAPS-II destiné aux élèves âgés de 16 à 21 ans

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