Résultats de la recherche
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Rapport mensuel des opérations financières au 31 janvier 2022
pdf 370 Ko MENFR_rmof_15_14.pdf
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Conditions d'octroi de l'aide financière du Programme d'aide au fonctionnement pour les centres régionaux de services aux bibliothèques publiques
pdf 1,57 Mo Conditions-octroi-aide-au-fonctionnement-crsbp.pdf
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Rapport mensuel des opérations financières au 31 décembre 2020
pdf 185 Ko MENFR_rmof_15_03.pdf
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Bilan au 31 mars 2023 du plan d'action pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2023
pdf 1,33 Mo BI_Plan_action_PQVMCS_31mars2023_MRNF.pdf
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Demande d'accès à l'information 202208-16
pdf 4,55 Mo 202208-16_REP.pdf
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Mémoire au Conseil des ministres - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement dans le secteur financier
pdf 179 Ko 2023-0088_memoire.pdf
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Statistiques_budgetaires_du_Quebec_-_Mars_2020.xlsx
xlsx 189 Ko Statistiques_budgetaires_du_Quebec_-_Mars_2020.xlsx
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Demande copies des plans d'action du MESS en lien avec sa mission à titre d'Éditeur officiel du Québec. Copie des politiques régissant la mise à jour des lois et règlements sur LegisQuebec et dates auxquelles des modifications ont été apportées.
pdf 14,41 Mo AI_M20243012_demande_copie_plan_action_MESS_editeur_off_Qc.pdf
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Comparaison des cadres de gouvernance de l’action climatique au Québec, en Amérique du Nord et en Europe
pdf 2,51 Mo rapport-comparaison-cadres-gouvernance-action-climatique.pdf
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Renforcer la laïcité au Québec
pdf 439 Ko LPA_libres-penseurs-athees.pdf
