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pdf 25 Ko Traitement_Plaintes_Service_Clienteles.pdf

individus k. organisations d. emploi h. permis l. démographie m. autres (spécifier) 3. FINALITÉ(S) DU FICHIER a. en vue de l'application de la loi : Loi sur…

Mise à jour : 22 juin 2025

Évaluation d’un programme de formation à l'utilisation des transports en commun pour les personnes présentant une déficience intellectuelle

pdf 6,68 Mo Evaluation-programme-formation-transport-commun-deficience-intellectuelle.pdf

octobre 2019), le Comité d’éthique de la recherche en dépendances, inégalités sociales et santé publique du CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal…

Mise à jour : 30 janvier 2025

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Garderies subventionnées

pdf 1,06 Mo regles-budgetaires_2023-2024_gs.pdf

Programme d’aide sociale, du Programme de solidarité sociale ou du Programme objectif emploi du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

pdf 4,49 Mo 23-453_Diffusion.pdf

classe d'emploi 37,00 09-S1 Régulier temps plein 144,86 Total classe d'emploi 144,86 09-S1 Régulier temps plein 3,00 Total classe d'emploi…

Mise à jour : 28 décembre 2023

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 7,71 Mo 2021-11207.pdf

exécutif peut refuser de confirmer l’existence ou de donner communication d’un décret dont la publication est différée en vertu de la Loi sur l’exécutif…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Mémoire - Projet de loi visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité

pdf 651 Ko 2024-0210_memoire.pdf

mobilisatrice pour nos communautés. https://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/publications/rapportOuimet_WEB.pdf https://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/publications/rapportOu…

Mise à jour : 23 décembre 2024

2024-020 – Décrets touchant le cadre juridique de la Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine

pdf 9,81 Mo DAI_2024-020_decrets_iles_madeleine.pdf

nécessaires. Les fonctionnaires et employés ainsi détachés auprès du comité demeurent, selon le cas, à l'emploi de la municipalité ou de l'organisme,…

Mise à jour : 24 mai 2024

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pdf 26 Ko Traitement_Plaintes_Ressources_Humaines.pdf

individus k. organisations d. emploi h. permis l. démographie m. autres (spécifier) 3. FINALITÉ(S) DU FICHIER a. en vue de l'application de la loi : Loi sur…

Mise à jour : 22 juin 2025

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Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

Mémoire - Projet de loi visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité

2024-020 – Décrets touchant le cadre juridique de la Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine

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