Résultats de la recherche
-
PO_action-communautaire_MESS.pdf
pdf 1,31 Mo PO_action-communautaire_MESS.pdf
-
Soutien financier versé aux organismes communautaires - région 03
xls 262 Ko POR_Soutien_FIN_Organismes_COMMUN_03_MESS_2023-2024.xls
-
Forum québécois pour l’accès au droit et à la justice civile et familiale - 2e Journée de réflexion
pdf 1,36 Mo RA_FQAJCF_2e_Journee.pdf
-
Inventaire des indicateurs de pauvreté et d'exclusion sociale
pdf 473 Ko RA_inventaire_indicateurs_cepe.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028
pdf 1,09 Mo air-sgdd-2023-2028.pdf
-
Conseil exécutif
pdf 1,76 Mo CSQ.pdf
-
Guide à l'intention des élus concernant les infrastructures municipales
pdf 1,51 Mo guide_infra_elus.pdf
-
Plan d’action de développement durable 2023-2028
pdf 3,10 Mo plan-action-developpement-durable-2023-2028-MTMD.pdf
-
Plan de gestion de l’ours noir au Québec 2020-2027
pdf 3,20 Mo plan-gestion-ours-noir.pdf
-
Demande copies des plans d'action du MESS en lien avec sa mission à titre d'Éditeur officiel du Québec. Copie des politiques régissant la mise à jour des lois et règlements sur LegisQuebec et dates auxquelles des modifications ont été apportées.
pdf 14,41 Mo AI_M20243012_demande_copie_plan_action_MESS_editeur_off_Qc.pdf