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Ensemble pour le développement socioéconomique des milieux autochtones - Fonds d'initiatives autochtones IV

pdf 7,79 Mo FIA_IV_Livret.pdf

aux ministères, aux organismes gouvernementaux et aux partenaires concernés pour l’obtention d’un avis de pertinence, de faisabilité et de possibilités de…

Mise à jour : 22 août 2024

États financiers du Fonds pour la croissance des entreprises québécoises au 31 mars 2024

pdf 428 Ko RA-FCEQ-etats-financiers-2024.pdf

2024 2023 REVENUS Honoraires pour étude de dossiers 432 53 482 Intérêts sur l'encaisse 4 41 85 Autres revenus - 16 - 436 110 567 CHARGES Honoraires…

Mise à jour : 25 septembre 2024

États financiers du Fonds pour la croissance des entreprises québécoises au 31 mars 2023

pdf 1,12 Mo RA-FCEQ-etats-financiers-2023.pdf

BUDGET 2023 2023 2022 REVENUS Honoraires pour étude de dossiers 1 000 482 610 Intérêts sur l'encaisse 2 85 3 1 002 567 613 CHARGES Honoraires…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Programme de soutien au développement de l’excellence (PSDE) - Guide des normes 2022-2026

pdf 671 Ko PSDE-Normes-cadre.pdf

compétition ou à un atelier pour les athlètes. Dépenses non admissibles : ▪ Honoraires des entraîneurs contractuels ou employés8. ▪ Honoraires des ressources…

Mise à jour : 5 mai 2025

Gazette officielle du Québec Décret 14-2012, 11 janvier 2012.

pdf 299 Ko decret14-2012.pdf

demande du ministre, le secrétaire fait publier un nouvel avis conformément à la section I. Le comité qui a fait rapport à la suite du premier avis analyse…

Mise à jour : 23 janvier 2024

Tout logiciel ou service externe utilisé pour la détection de plagiat ou de génération par IA dans les copies de l’Épreuve uniforme de français (EULÉ), y compris, sans s’y limiter, les outils de comparaison textuelle ou d’analyse statistique

pdf 1,89 Mo 25-557_Diffusion.pdf

en avise l’organisme dans les meilleurs délais. De même, l’organisme désigne madame Chedlia Touil, directrice générale, pour le représenter. Si un…

Mise à jour : 4 décembre 2025

États financiers du Fonds du développement économique (FDE) 2023-2024

pdf 734 Ko RA-FDE-etats-financiers-2024.pdf

(note 28) 2 137 2 133 Honoraires de garantie perçus d’avance 487 2 054 Dû à Investissement Québec 262 417 Autres créditeurs 821 569 94 315 100 386 19. HONORA…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Cadre normatif Écorecharge

pdf 642 Ko cadre-normatif-ecorecharge.pdf

janvier 2024. Les tarifs d’honoraires pour services professionnels doivent respecter les lignes directrices du MELCCFP en matière de plafonds concernant les…

Mise à jour : 27 mars 2026

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Règlement sur les frais exigibles par l’Institut national d’excellence en santé et en services sociaux pour l’évaluation scientifique d’un médicament, d’un produit sanguin

pdf 203 Ko frais_institut_national_excellence_sante_services_sociaux_memoire.pdf

son programme public d’assurance médicaments. Depuis 2014, l’ACMTS perçoit des honoraires pour ces demandes. Des honoraires sont également perçus depuis 2015…

Mise à jour : 8 avril 2021

Guide du programme de réfection et construction des infrastructures municipales (RÉCIM)

pdf 1,72 Mo guide_RECIM_juillet_2021.PDF

documents requis à la suite d’une présélection : dans le cas d’un projet de caserne de pompiers, un avis favorable du ministère de la Sécurité publique pour…

Mise à jour : 28 juillet 2021

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Programme de soutien au développement de l’excellence (PSDE) - Guide des normes 2022-2026

Gazette officielle du Québec Décret 14-2012, 11 janvier 2012.

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Cadre normatif Écorecharge

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Règlement sur les frais exigibles par l’Institut national d’excellence en santé et en services sociaux pour l’évaluation scientifique d’un médicament, d’un produit sanguin

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