Résultats de recherche

la production à la mobilisation des connaissances en passant par la diffusion et le transfert, le Québec gagne à donner les moyens à ses talents de laisser…

uniquement pour les fins prévues à la norme du programme (apparaissant à l’Annexe A); 2) obtenir l’autorisation du MINISTRE pour apporter toute modification…

uniquement pour les fins prévues à la norme du programme (apparaissant à l’Annexe A); 2) obtenir l’autorisation du MINISTRE pour apporter toute modification…

immigrantes à une profession ou un métier, réglementé ou non réglementé, à la hauteur de leurs compétences; ATTENDU QUE l’ORGANISME est disposé à prêter son…

comme ultime bénéficiaire; o À offrir une activité culturelle gratuite ou à coût modique; o À développer des conditions propices à la tenue d’activités…

de révision à l’égard de cette décision en vous adressant à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la présente décision. …

naturelles et de la Faune (chapitre M-25.2), sauf celles relatives à la transition, à l'innovation et à l'efficacité énergétiques, à l'exception…

: 1. Conditions générales a) Le BÉNÉFICIAIRE doit : 1) utiliser l’aide financière octroyée uniquement pour les fins prévues à la norme du programme…

compagnon ou la compagne à déterminer s’il y a maîtrise de la compétence et à évaluer dans quelle mesure l’apprentissage est réalisé. Enfin, à chaque élément…

(((Q10a_a > = 1) OU (Q10a_b > = 1)) ET (((Q10a_c > = 1) OU (Q10a_d > = 1) OU (Q10a_e > = 1)) OU (Q10a_f > = 1))) (si ProprioCoproprio ET…