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  • Gérer les biens d’un mineur – Guide à l’usage du tuteur légal et du conseil de tutelle

    pdf 2,69 Mo guide_tut_leg.pdf

    (provenant de son travail); – la nomination d'un tuteur ad hoc (voir page 11); – l’émancipation de l’enfant; – les ventes ou les emprunts lorsque…

    Mise à jour : 17 février 2025

  • Budget 2023-2024 – Discours sur le budget

    pdf 557 Ko Budget2324_Discours.pdf

    Québécois d’expression anglaise, le 21 mars 2023. Budget 2023-2024 Discours sur le budget Dépôt légal – 21 mars 2023 Bibliothèque et Archives nationales du…

    Mise à jour : 28 octobre 2024

  • Plan d’action régional 2024-2026 – Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord

    /gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/saguenay-lac-saint-jean-et-cote-nord

    immigrantes participant aux cours de français À consulter aussi Annexes statistiques - Côte-Nord (PDF 1,24 Mo) Annexes statistiques - Saguenay-Lac-St-Jean (PDF 1,24 Mo) [...] Retour à la page…

    Mise à jour : 10 avril 2025

  • Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2025-2026

    pdf 832 Ko Guide-PART-2025-2026.pdf

    TABLEAU 5 – Critères et sous-critères d’évaluation des demandes Bloc A – Qualité du projet – 60 points Une note inférieure à 42 sur 60 rend le projet non…

    Mise à jour : 3 octobre 2025

  • Recueil des fiches enjeux-solutions - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

    pdf 5,62 Mo DS_Fiches_EnjeuxSolutions_Gaspesie.pdf

    2013a 2014a 2015 b 2016-2017c Quinquennal 11161 74,5 % 100 % 59 % 100 % 90,2 % 11262 - - 0 % - 0 % 11263 - - - - - a : statistique officielle mesurée à…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Engagements financiers FLCD - Septembre 2023

    pdf 113 Ko AINFR_Formulaires_1_et_4_Sept_2023_FLCD.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 28 février 2025

  • Plan d’action en sécurité routière 2023-2028

    pdf 671 Ko Plan_action_securite_routiere_2023-2028.pdf

    Normes – Ouvrages routiers du MTMD s’inscrit dans un effort d’amélioration et d’uniformisation des pratiques en matière de conception, de construction et…

    Mise à jour : 22 août 2023

  • Plan d’aménagement spécial- Épidémie de tordeuse des bourgeons de l’épinette - 2020-2021 - Unité d’aménagement 112-63 - Unité de gestion de la Gaspésie

    pdf 1,96 Mo PS_Gaspesie_TBE_2020-2021_UA112-63_MFFP.pdf

    Graphique 2 - Cote de défoliation cumulative en Gaspésie selon le dernier relevé aérien de 2019 Plan d’aménagement spécial - Épidémie de tordeuse des…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Analyse d'impact réglementaire - Période de remise des produits financiers non réclamés - Août 2024

    pdf 314 Ko 2024-0189_air_Biens_non_reclames.pdf

    remise de ces biens au cours du premier trimestre qui suit la fin de l’exercice financier au cours duquel ils sont devenus non réclamés. Dans les autres cas,…

    Mise à jour : 3 septembre 2025

  • L'éthique - La gestion des conflits d’intérêts : Outil pratique

    pdf 1,40 Mo GCI_outil_pratique.pdf

    DÉCLARATION VOLONTAIRE D’INTÉRÊTS Secrétariat du Conseil du trésor – Éthique – juin 2019 C- DÉCLARATION Afin que la situation soit bien analysée, il est…

    Mise à jour : 5 juillet 2022

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