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un salon de massage érotique ou un club échangiste, la production de matériel pornographique; 11 Aux fins de la mise en œuvre du PSO, une arme est définie…

2021-2022 1 385 866 2022-2023 1 847 820 2023-2024 1 847 820 2024-2025 1 847 820 2025-2026 1 847 821 2026-2027 1 847 820 2027-2028 1 847 821 2028-2029 1 847…

tion 1 1,1 % 2 1,9 % 1 1,4 % 1 % Présecondaire 4 4,3 % 11 10,3 % 4 5,6 % 7 % 1er cycle du secondaire 21 22,6 % 20 18,7 % 9 12,7 % 18 % 2e cycle du secondaire…

d’apprentissage Discipline : Éducation physique Pondération : 1-1-1 Unité : 1 81 Formation générale commune Éducation physique Code : 4EP1 Objectif Standard…

performance 1 Planifier le montage. 1.1 Vérification exhaustive des formats et de la compatibilité des fichiers. 1.2 Vérification minutieuse de la qualité…

CATÉGORIE (note 1) OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE MUNICIPALITÉ,…

nord du 55e parallèle. Il est habité majoritairement par les Inuits. On y parle l’inuktitut, le français et l’anglais. En inuktitut, Nunavik signifie «…

l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418…

salariale (%) 1,5 1,0 Nombre moyen de jours de formation par personne 3,3 2,1 Cadre 179 190 Professionnel 1 365 959 Fonctionnaire 180 109 Total 20 1 824 1…

Gamaleddyn c. France (recevabilité), préc., note 65. 235 Dogru c. France, id., par. 29; Kervanci c. France, préc., note 65. 236 Code de l’éducation, art. L.…