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PARLEMENTAIRE VOTE ÉLECTRONIQUE Selon le Règlement de l’Assemblée nationale, les votes se font à main levée. Toutefois, si au moins cinq députés l’exigent,…

climatiques 58 L’effet est proportionnel à l’utilisation du moyen. Plusieurs contraintes doivent être levées. 58 Éliminer les obstacles à l’utilisation du…

la pêche et la navigation de plaisance, à partir du 20 mai 2020; • Report au 31 mai prochain de la levée des restrictions d’accès pour l'ensemble de la…

d'administrer et de fournir des services municipaux de façon efficace et efficiente. En réaction à la levée de boucliers des intervenants face aux «…

importantes des comptes de taxes; une hausse subite des montants à payer amènerait sans aucun doute une levée de bouclier et un tollé de critiques en rupture…

compenser les pertes de revenus liées à la pandémie, notamment en raison de l’annulation d’activités de levée de fonds et de la baisse considérable des dons…

leur direction. Du côté de notre organisme, nous ne pouvons plus promouvoir nos événements ou nos levées de fonds sans devoir gérer des menaces envers…

http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40729717x.) CATALOGNE, G. de. 1709. Carte du Gouvernement de Québec levée en lannée 1709 par les ordres de Monseigneur…

praticien à l’ACIA et au MAPAQ ou lors de la réception d’un résultat non négatif; o L’autoquarantaine est levée lorsque les résultats des échantillons…

pensé à un tracé pour accommoder les 25%, touchés par la poudrerie? Corridor - Demande vote à main levée POUR le tracé sud. - On s’était entendu pour le côté…