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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 21 Mo regles-budgetaires-universites-2024-2025-mai-2024.pdf

2021-2022, et 2022-2023 selon la composante de la subvention de fonctionnement dans laquelle elles ont été intégrées et indexées (en milliers de dollars)…

Mise à jour : 11 juin 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2,95 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mai-2022.pdf

années 2021-2022, 2022-2023 et 2023-2024. De plus, dans le cadre du Discours sur le budget 2022-2023, une somme additionnelle de 0,4 M$ est accordée en 2022-…

Mise à jour : 18 mai 2022

Les dernières notes de service envoyées aux directions générales des centres de services scolaires depuis le début d'année scolaire concernant tous les sujets.

pdf 10,99 Mo 24-523_Diffusion.pdf

invitons à consulter le site de Séisme Canada de Ressources naturelles Canada. Vous y trouverez, entre autres, les informations suivantes sur les séismes…

Mise à jour : 16 décembre 2024

Règles de reddition de comptes

pdf 1,70 Mo Regles-reddition-de-comptes-2022-2023.pdf

Date de transmission du RFA 2022-2023 Exceptionnellement pour l’exercice financier 2022-2023, la date de transmission du RFA 2022-2023 est fixée au 30…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

pdf 1,58 Mo rapport-etape-commission-viens-2022.pdf

• La diffusion de la campagne est prévue pour l’hiver 2023 pour une diffusion en 2022-2023 et 2023-2024. • Son lancement est prévu pour l’hiver 2023 14…

Mise à jour : 27 septembre 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

pdf 1,58 Mo rapport-etape_commission-viens-2022.pdf

• La diffusion de la campagne est prévue pour l’hiver 2023 pour une diffusion en 2022-2023 et 2023-2024. • Son lancement est prévu pour l’hiver 2023 14…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Rapport annuel de gestion 20xx-20xx -

pdf 9,16 Mo Rapport_annuel_de_gestion_2024-2025.pdf

nt/lc/D-8.3 Taux de départ volontaire du personnel régulier Nombre 2022-2023 Taux (%) 2022-2023* Nombre 2023-2024 Taux (%) 2023-2024* Nombre 2024-2025 Taux…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Consultation publique 2025 - La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029 - Cahier de consultation

pdf 2,37 Mo CAH_CahierConsultation_PlanifPluri2026_29_FR_FIN.pdf

RÉFUGIÉS ET CITOYENNETÉ CANADA. Cahier de transition du ministre d'IRCC 2023 : Considérations d'ordre humanitaire et politique d'intérêt public, [En…

Mise à jour : 9 juin 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail

pdf 1,07 Mo 2025-0243_air.pdf

70 $, à 14,50 $ en avril 2023, puis à 15,00 $ en octobre 2023. Enfin, le SM a atteint 16,00 $ en avril 2025. Il s’agit d’une augmentation du SM de 1,50 $…

Mise à jour : 2 février 2026

Consultation publique 2025 – La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029, Recueil de statistiques sur l’immigration au Québec

pdf 8,50 Mo STATS_2025_Consultation_Planif_Immigration_2026-2029.pdf

Objectif Intégration, selon la région administrative, Québec, 2022-2023 et 2023-2024 Région administrative 2022-2023 (au 31 mars 2023) 2023-2024 (au 31 mars…

Mise à jour : 5 juin 2025

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Règles de reddition de comptes

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

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Rapport annuel de gestion 20xx-20xx -

Consultation publique 2025 - La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029 - Cahier de consultation

Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail

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