Résultats de la recherche
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Plan d'action de développement durable 2023-2028
pdf 475 Ko PL-plan-action-dev-durable-2023-2028-MRIF.pdf
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ADDENDA 3 - Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 sur le territoire de la Paix des Braves pour les unités d’aménagement 026-66 et 087-62 - Nord-du-Québec
pdf 555 Ko PL_Addenda3_PAS_Feu274_02666-087-62_Pdb_2023-2024.pdf
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Modèle de résolution municipalité
docx 62 Ko Modele-reso-demande-et-CAF-PFM-2025-2026-VF.docx
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Stratégie d'innovation
pdf 496 Ko SI_innovation_RMAAQ.pdf
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Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles (RVMR) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles, publié à la G
pdf 637 Ko rvmr-consultation-2026-03-11-valorisation-matieres-residuelles-va.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Juin 2024
pdf 1,32 Mo RA-engagement-MEIE-juin-2024.pdf
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Effet du fonctionnement différentiel des items de l’Outil d’évaluation du risque et de l’analyse clinique des personnes contrevenantes du Québec en fonction du genre
pdf 144 Ko FS-effet-fonctionnement-differentiel-items-ORAC-PCQ.pdf
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Sommaire des activités stratégiques 2024-2025 et 2025-2026
pdf 2,47 Mo SOM-sommaire-activites-strategiques-Italie-2024-2026-FR-MRIF.pdf
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Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois affectés par un chablis applicable en 2024-2025 - Bas-Saint-Laurent
pdf 901 Ko PS_BSL_chablis_UA011-71_2024-2025.pdf
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Rapport annuel de gestion 2021-2022 du MFFP
pdf 5,04 Mo RA-annuel-gestion-2021-2022-MFFP.pdf
