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Aide financière aux municipalités régionales de comté pour la mise à jour du schéma d’aménagement et de développement

pdf 598 Ko GUI_aide_financiere_mrc.pdf

l’aide financière Année financière 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total Demande présentée en 2024-2025 69 306 $ 69 306 $ 69 306 $ 207 918 $ Demande présentée…

Mise à jour : 30 mai 2024

Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025

pdf 7,71 Mo PL_valorisation_mineraux_critiques_strategiques.pdf

le Québec. Pour ce faire, des modifications législatives pourraient être envisagées. Par exemple, dans des situations exceptionnelles, il pourrait être…

Mise à jour : 19 avril 2021

Tous les courriels (y compris leurs pièces jointes) liés aux Règles budgétaires universitaires 2024-2025, envoyés à ou reçus par Maryse Champagne, Véronique Lavoie, Magali Blanchet, Lydia Harvey, Guillaume Paquin ou Miguel Dubuc, entre le 1er nove

pdf 2,18 Mo 23-573_Diffusion.pdf

en 2024‐2025 et 2025‐2026, puis 1,5 M$ à compter de 2026‐2027). Les étudiants à temps plein (ou réputés temps plein) pourraient…

Mise à jour : 20 juin 2024

Eldorado_Gold_Quebec.pdf

pdf 257 Ko Eldorado_Gold_Quebec.pdf

sur le territoire de l’Abitibi-Témiscamingue en 2025. Plus de 700 fournisseurs de l’Abitibi-Témiscamingue profitent des activités de la société. En 2025,…

Mise à jour : 17 février 2026

Mémoire - Amendements au projet de loi visant à améliorer la transparence, la gouvernance et le processus démocratique de diverses associations en milieu de travail - Janvier 2026

pdf 226 Ko 2026-0017_memoire.pdf

de diverses associations en milieu de travail, a été présenté à l’Assemblée nationale le 30 octobre 2025. Ce projet de loi modifie à la fois le Code du…

Mise à jour : 16 mars 2026

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance.

pdf 0,91 Mo 23-326_Diffusion.pdf

2020-2021 : 2021-2022 : 2022-2023 : 2023-2024 : 2024-2025 : 2025-2026 : 2026-2027 : 2020-2021 : 2021-2022 : 2022-2023 : 2023-2024 : 2024-2025 :150 000 $ 2025…

Mise à jour : 27 novembre 2023

Memoire-Martin-Maltais.pdf

pdf 75 Ko Memoire-Martin-Maltais.pdf

modifie les règles dès cet été, il pourra réallouer un premier 40 M$ à d’autres fins dans la révision des règles de financement qui entrerait en vigueur en…

Mise à jour : 5 juillet 2023

Énoncé de politique de souveraineté numérique et d'approvisionnement en technologie de l'information (TI)

pdf 1,14 Mo Enonce_politique_souverainete_numerique.pdf

stabilité des investissements en TI, ce qui pourrait influencer la décision d’autres entreprises de s’implanter au Québec. Conséquemment, les moyens qui …

Mise à jour : 13 février 2026

Notes d'information et de service fournies au cabinet du ministre depuis le 1er janvier 2023 traitant de la question des écoles et s'ils doivent ou non informer les parents si leur enfant veut changer de prénom ou de nom à l'école. Veuillez également

pdf 313 Ko 23-206_Diffusion.pdf

concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 (PAC 20-25). ANALYSE La mesure 10 du PAC 20-25 vise à « accompagner les…

Mise à jour : 12 septembre 2023

1015 - Certificat médical – Déficience permanente

pdf 113 Ko 1015-certificat-medical-DFM-2025-2026.pdf

nts personnels pour traiter votre demande. Sans ces renseignements, celle-ci ne pourra être analysée et vous ne pourrez obtenir le soutien financier auquel…

Mise à jour : 14 août 2025

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Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025

Tous les courriels (y compris leurs pièces jointes) liés aux Règles budgétaires universitaires 2024-2025, envoyés à ou reçus par Maryse Champagne, Véronique Lavoie, Magali Blanchet, Lydia Harvey, Guillaume Paquin ou Miguel Dubuc, entre le 1er nove

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Mémoire - Amendements au projet de loi visant à améliorer la transparence, la gouvernance et le processus démocratique de diverses associations en milieu de travail - Janvier 2026

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance.

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