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personnes handicapées : Un service d’assistance est disponible si vous éprouvez des difficultés à remplir ce formulaire. Le cas échéant, contactez-nous au…

d’imposition et qu’elle est payée. Pour être considéré à titre de bien admissible, le bien doit remplir les conditions suivantes : ⎯ il est un bien…

soumettre une demande d’aide financière et vous assurer qu’elle est traitée de manière efficace : 1. Remplissez l’ensemble des sections du formulaire de…

entreprises ou les organismes qui partage(nt) ou menace(nt) de partager votre image intime. Veuillez remplir cette section au meilleur de votre connaissance,…

Version(s) dans une autre langue que le français, s’il y a lieu Pour préciser le nom proposé, veuillez remplir et joindre la page Précisions sur le nom. Ces…

fini des surfaces. ____ ◊ Repérage complet des imperfections ou des anomalies. ____ _____ _____ 1.7 Remplir un formulaire de production ◊ Inscription précise…

Réservé à l’Aide financière aux études La personne conjointe de l’étudiant ou de l’étudiante doit remplir ce formulaire si elle doit contribuer au…

uniquement de l’eau embouteillée et décapsulée devant soi. Il est fréquent que les bouteilles soient remplies avec l’eau du robinet après une première…

responsabilité ? Vous pouvez communiquer avec la Direction des plaintes et des inspections : – en remplissant le formulaire en ligne ; – par téléphone :…

7. S67-1 Quest. IMPORTANT: Vous devez répondre à TOUTES les questions ci-dessous avant de remplir les autres documents liés au rapport financier 2021, à…