Résultats de la recherche
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Deuxième sondage auprès des prestataires du Programme de solidarité sociale qui répondent aux critères d’admissibilité du futur Programme de revenu de base
pdf 1,05 Mo SOND_Prestataires_PRG_SOL_SOC_Criteres_Admissibilite_PRG_REVE_Base.pdf
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Arithmétique - troisième cycle du primaire 2017-2018
pdf 3,31 Mo Arithmetic-3e-cycle-math-primaire.pdf
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Pêches et aquaculture en nouvelles
pdf 637 Ko BU_peches-aquaculture_fev-mars-2022_MAPAQ.pdf
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Bilan de la consommation énergétique et des émissions de gaz à effet de serre - Secteur institutionnel - Parcs immobiliers, parcs de véhicules et autres déplacements (2015-2016)
pdf 3,96 Mo bilan-consommation-energetique-ges-secteur-institutionnel.pdf
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Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires
pdf 4,90 Mo air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf
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Rapport post-campagne – Décembre 2020
pdf 1,37 Mo Rapport_final_post-campagne_decembre_2020.pdf
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2310072-287 - Document
pdf 12,26 Mo 2310072-287-document.pdf
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Programme de soutien aux politiques familiales municipales 2023-2026
pdf 573 Ko PFM-cadre-normatif.pdf
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AQP.pdf
pdf 256 Ko AQP.pdf
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Présentation à l’équipe de la Clinique juridique PROFIL de l’Université de Montréal, le 21 janvier 2022
pdf 1,40 Mo Presentation2022-01-21_Profil.pdf