Résultats de recherche

Volumétrie des causes criminelles ouvertes depuis 2014 dans les districts judiciaires de Beauharnois, Joliette, Saint-Hyacinthe, Trois-Rivières et Longueuil – BSM-2025-005481

pdf 232 Ko DAI_no_BSM-2025-005481.pdf

2014 4 529 4 976 2 200 3 428 7 659 2015 5 059 5 350 2 256 3 525 8 405 2016 4 923 4 924 2 356 3 400 8 386 2017 4 916 4 465 2 165 3 542 8 272 2018 4 678 4 453…

Mise à jour : 16 octobre 2025

Effectif scolaire PI avec et sans code pour les années 2021-2023 pour le réseaux public

pdf 358 Ko 23-516_Diffusion.pdf

obtenir en nombre absolu leur répartition entre le réseau public et le réseau privé. Vous trouverez ci-annexé un document pouvant répondre à votre demande.…

Mise à jour : 28 mars 2024

Décision de la demande 2024-2025.219

pdf 166 Ko 2024-2025-219-Decision.pdf

soutient et coordonne le déploiement de ces stratégies en collaboration avec Santé Québec. Vous trouverez ci-joint un tableau qui présente des stratégies et…

Mise à jour : 27 février 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11063

pdf 39 Ko AINFR_2025-11063.pdf

ces.gouv.qc.ca%7Cd5fa3a2d656444112dec08ddbd603d05%7C612f93566d8d414ba3b2018105ef3daf%7C0%7C0%7C638874943561321431%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1hcGkiOnR…

Mise à jour : 7 juillet 2025

Décret de Shawinigan

pdf 153 Ko decret_shawinigan.pdf

exécutif. Il désigne, parmi les membres du comité, le vice-président. 8. Tout membre désigné du comité exécutif peut démissionner de celui-ci en signant un…

Mise à jour : 2 août 2010

Analyse d’impact réglementaire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

pdf 1,27 Mo air-pratiques-agroenvironnementales-03-2026.pdf

sections 2.8.1 à 2.8.3 ci-dessous. Également, des modifications de concordance seront amenées à d’autres règlements, dont certains sous la responsabilité du…

Mise à jour : 2 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales et autres modifications réglementaires

pdf 1,26 Mo 2026-0002-0003-0004-0005-0006-0007-0008-0009-0010_air.pdf

sections 2.8.1 à 2.8.3 ci-dessous. Également, des modifications de concordance seront amenées à d’autres règlements, dont certains sous la responsabilité du…

Mise à jour : 10 mars 2026

Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

pdf 2,70 Mo 24-354_Diffusion.pdf

45 38 6 Bureau - Gymnase 10 105 19 8 Dépôt extérieur 17 680 680 76 10 15 4 105 Utilisation de la salle polyvalente 0 14 4 76 4 7 105 0 0 210 210 19 18 36 40…

Mise à jour : 23 octobre 2024

Guide sur le Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU)

pdf 0,94 Mo guide_primeau_2018.pdf

......................................... 8 5.2 Sélection des demandes ..................................................................................... …

Mise à jour : 22 juin 2018

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 651 Ko air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-05-2022.pdf

Finances. 8 Association des firmes de génie-conseil du Québec. Guide de rémunération 2021, [En ligne],…

Mise à jour : 20 août 2025

Résultats de recherche

Filtres

Volumétrie des causes criminelles ouvertes depuis 2014 dans les districts judiciaires de Beauharnois, Joliette, Saint-Hyacinthe, Trois-Rivières et Longueuil – BSM-2025-005481

Effectif scolaire PI avec et sans code pour les années 2021-2023 pour le réseaux public

Décision de la demande 2024-2025.219

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11063

Décret de Shawinigan

Analyse d’impact réglementaire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales et autres modifications réglementaires

Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

Guide sur le Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU)

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca