Résultats de la recherche
-
Décret concernant l’Approbation du Plan quinquennal des investissements universitaires 2020-2025, incluant les normes d’investissements universitaires pour l’année 2020-2021
pdf 38 Ko investissements_universitaires_memoire.pdf
-
Projet de décret du Comité paritaire du personnel de l'industrie de la signalisation routière du Québec - Analyse d'impact réglementaire
pdf 465 Ko AIR-Preliminaire_comite-paritaire-industrie-signalisation-routiere_MTRAV.pdf
-
Évaluation d’un programme de formation à l'utilisation des transports en commun pour les personnes présentant une déficience intellectuelle
pdf 6,68 Mo Evaluation-programme-formation-transport-commun-deficience-intellectuelle.pdf
-
Bilan des réalisations 2022-2023 pour Plan d’action ministériel à l’égard des personnes handicapées 2022-2025
pdf 392 Ko bilan_2022-2023-plan-personne-avec-handicap-2022-2025.pdf
-
Microsoft Word - PR Licences pipelines_AIR_VF.DOCX
pdf 124 Ko AIR_201806_PR_licences_pipelines_MERN.pdf
-
Entente de délégation de gestion concernant l'entretien et la réfection de chemins multiusages avec la municipalité de Trois-Rives
pdf 747 Ko EDG_chemins-forestiers_Trois-Rives.pdf
-
-
Cadre normatif
pdf 0,97 Mo cadre-normatif-phaq.pdf
-
Association canadienne de l’énergie éolienne CanWEA
pdf 652 Ko association-canadienne-energie-eolienne-canwea.pdf
-
Guide de présentation d'une requête au comité d'examen des demandes dérogatoires au regard de l'aide financière aux études 2025-2026
pdf 0,94 Mo demande-derogatoire-guide.pdf