Résultats de la recherche
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Demande copies des plans d'action du MESS en lien avec sa mission à titre d'Éditeur officiel du Québec. Copie des politiques régissant la mise à jour des lois et règlements sur LegisQuebec et dates auxquelles des modifications ont été apportées.
pdf 14,41 Mo AI_M20243012_demande_copie_plan_action_MESS_editeur_off_Qc.pdf
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Regime-budgetaire2021-Colleges-prives.pdf
pdf 915 Ko Regime-budgetaire2021-Colleges-prives.pdf
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Revue de littérature sur les facteurs impliqués dans le déclin des populations de caribous forestiers au Québec et de caribous montagnards de la Gaspésie
pdf 10,05 Mo revue-litterature-caribous-forestiers-montagnards.pdf
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Modalités d'application 2025-2028 - Programme d’aide au développement du transport collectif (PADTC)
pdf 0,96 Mo modalites_2025-2028.pdf
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Code de conduite des agents de la paix en services correctionnels
pdf 6,50 Mo 2020-13779.pdf
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Mémoire de MCG au Comité d'étude sur le respect des principes de la Loi sur la laïcité de l'État er sur les influences religieuses
pdf 408 Ko Marie-Claude_Girard.pdf
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Rapport d'évaluation du programme d'embauche de bibliothécaires scolaires
pdf 1,21 Mo Programme-embauche-bibliothecaires-scolaires-rapport-evaluation.pdf
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Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 - commerce au détail Communauté métropolitaine de Montréal
pdf 59 Ko commerce_detail_Communaute_montreal_memoire.pdf
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Partage de la planification des tâches familiales : les mères et les pères du Québec sont-ils satisfaits?
pdf 2,21 Mo rapport-satisf-taches-familiales.pdf
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Précision des apprentissages - Monde contemporain - Quatre Unités - Secondaire
pdf 341 Ko PFEQ-precision-apprentissages-monde-contemporain-4-unites-secondaire.pdf