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projet qui est admissible en totalité à un autre programme d’un ministère ou d’un organisme gouvernemental; − Un projet récurrent qui a déjà été soutenu par…

de vente (RLRQ, chapitre D-8.1, r.2) • Règlement sur l’agrément des éditeurs au Québec (RLRQ, chapitre D-8.1, r.3) • Règlement sur l’agrément des libraires…

de vente (RLRQ, chapitre D-8.1, r.2) • Règlement sur l’agrément des éditeurs au Québec (RLRQ, chapitre D-8.1, r.3) • Règlement sur l’agrément des libraires…

20150804- 36_8_NV2_AIR_RADF.pdf 13 https://tgirt.ca/fr/ https://mffp.gouv.qc.ca/wp-content/uploads/20150804-36_8_NV2_AIR_RADF.pdf…

correspondant aux dépenses des autres organismes municipaux (MRC, régies, sociétés de transport) auxquelles elles participent, à compter de 2014, les…

participants ont choisi la réponse « autre » pour préciser « les deux », ce qui a permis de créer cette catégorie de réponse, mais d’autres ont probablement…

production régionale de contenus 6. Impacts attendus des mesures proposées 7. Conclusion 8. Annexes 33 1. Lettre d’introduction À l’attention de monsieur…

cation.gouv.qc.ca%7C6a87d13e215c49ba920c08dabb37445f%7C2ce8fc18a5b048ec9200287a89068904%7C0%7C0%7C638028143430433204%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJWIjoiMC4wLjAw…

en échouant 2 (l’un à l’automne et l’autre à l’hiver). D’ailleurs, elle a obtenu la note B- dans 3 cours, la note (S) dans 3 autres cours et la note C dans…

un peu plus de 1 % du budget1 québécois. Historiquement, cette proportion oscille entre 1,5 % et 1,8 %2. En 2022-2023 elle atteignait près de 1,7 %, un…