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Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2010-2011

pdf 3,99 Mo debourses-2010-2011.pdf

L'ANNÉE 2010-2011 Poursuites publiques Type de développement : Général MINISTÈRE DE LA JUSTICE ABÉNAQUIS Général Destinataire : Direction générale des…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Plan d’action régional 2024-2026 – Direction régionale de Montréal

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/montreal

Retour à la page Publications Plan d’action régional 2024-2026 – Direction régionale de Montréal Dans cette page : Message de la directrice régionale de Montréal À propos des plans d'action régionaux…

Mise à jour : 6 février 2026

Fonds régions et ruralité – Volet 4 – Coopération et gouvernance municipale – Renforcement de la gouvernance – Guide du demandeur

pdf 760 Ko GUI_demandeur_renforcement_gouvernance.pdf

contrats de service; ◼ Les frais de déplacement1; ◼ Les coûts associés à la réalisation d’une consultation publique liée au projet; ◼ Les frais…

Mise à jour : 12 mai 2025

Bilan de mise en oeuvre 2024 - Politique-cadre en matière de télétravail pour le personnel de la fonction publique

pdf 2,01 Mo bilan_politique_cadre_teletravail.pdf

dans la Loi sur la fonction publique (chapitre F-3.1.1) et la Loi sur l’administration publique (chapitre A-6.01). Le rôle du Conseil du trésor à l’égard de…

Mise à jour : 20 décembre 2024

Budget de dépenses 2023-2024 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes 2023-2024

pdf 2,71 Mo 2_Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

au titre d’employeur de la fonction publique. PROGRAMME 3 Commission de la fonction publique Ce programme regroupe les dépenses de la Commission de la…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Décision trasmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 206 Ko decision-F2025034.pdf

documents suivants : « tout document relatif au comité de sages dans l'exercice de ses fonctions publiques dans ses communications externes (cahiers de…

Mise à jour : 16 juillet 2025

Memoire-CLIUQ.pdf

pdf 0,98 Mo Memoire-CLIUQ.pdf

prenant en considération les publications récentes des Règles budgétaires et calculs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec. Nous avons…

Mise à jour : 5 juillet 2023

Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023

pdf 5,22 Mo PL-Plan-directeur-transition-energetique-TEQ.pdf

financement et de la gouvernance. Chiffres clés des consultations publiques > Plus de 450 personnes ont ouvert un compte sur la plateforme de consultation en…

Mise à jour : 25 janvier 2023

Plan stratégique 2023-2027 du Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 1,02 Mo Plan-strategique_2023-2027.pdf

l’administration publique pour accroître l’efficacité de l’État. Orientation 3 : Améliorer l’efficacité de l’administration publique Pour répondre au…

Mise à jour : 21 mars 2024

Plan d’action régional 2024-2026 – Direction régionale de Laval, des Laurentides et de Lanaudière

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/laval-laurentides-lanaudiere

Retour à la page Publications Plan d’action régional 2024-2026 – Direction régionale de Laval, des Laurentides et de Lanaudière Dans cette page : Message de la directrice régionale de Laval, des…

Mise à jour : 10 avril 2025

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