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1. Lors d’un choix entre plusieurs cours liés à une même compétence (pour autant que la pondération des cours soit équivalente). 2. Lors d’un choix de cours …

conciliables dans la réglementation municipale; • Les activités visées par un plan de gestion des risques liés aux inondations; • Les autres travaux en…

Chauveau (2018) 4 175,00 $ Bénéficiaire Soutien financier Montarville (2018) 2 180,00 $ Dépenses liées à des personnes Subventions versées à même le budget…

les coûts liés à des biens ou à des services reçus à titre de dons ou en nature; les coûts de financement, les frais juridiques et paiements d’intérêt liés à…

spécifiques (ex. : trousses, outils, publicité, etc.) 0$ 0$ Autres coûts directs liés à la conformité 0$ 0$ TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts2 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

autres avantages liés à l’emploi de tout employé du bénéficiaire, et à tous les frais d’exploitation ou d’administration directs ou indirects du…

outils : Catégorie 1 : Risques liés à l’utilisation d’outils d’IA générative par le personnel de l’administration publique. Catégorie 2 : Risques de l’IA…

outils : Catégorie 1 : Risques liés à l’utilisation d’outils d’IA générative par le personnel de l’administration publique. Catégorie 2 : Risques de l’IA…

19.3. Non directement liées à l’organisation et à la tenue de l’événement; 19.4. Liées aux infrastructures permanentes (construction, rénovation et mise aux…