Résultats de la recherche
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Soutien financier versé aux organismes communautaires par région administrative
xls 2,53 Mo LI_soutien-fin-org-communautaires-ttes-regions_MESS_2023-2024.xls
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Guide méthodologique pour la réalisation des études sur l’impact économique des grands festivals et événements
pdf 904 Ko GM-guide-methodologique.pdf
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Rapport de recherche – La gestion par les élues et élus municipaux des actes et propos violents, haineux ou déplacés à leur égard
pdf 3,53 Mo RAP_gestion_elus_municipaux_actes_violents.pdf
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Guide méthodologique applicable à l’établissement des zones inondables et de mobilité - Annexes
pdf 10,66 Mo guide-methodologique-zones-inondables-mobilite-annexes.pdf
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Statistiques relatives à certaines dispositions de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances et de la Loi sur le cannabis.
pdf 2,93 Mo Reponse_demande_acces_2324-217_DPCP.pdf
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Partout, la culture – Politique culturelle du Québec
pdf 7,94 Mo Partoutlaculture_Polculturelle_Web.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023
pdf 10,88 Mo rapport-etape-commission-viens-2024.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023
pdf 10,88 Mo rapport-etape_commission-viens-2024.pdf
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