Résultats de recherche

environnementales mises en place par le gouvernement pour atténuer ces impacts. La diffusion des résultats est disponible via l’Atlas de l’eau. Pour en…

l’évaluation et du suivi des résultats Coordination et réalisation de l’évaluation Michaël Picard Direction de la planification, de l’évaluation et du suivi…

DÉCOULANT D’UN CONTRAT DE LOCATION- ACQUISITION Ligne 186 3300-3499 3300-00 3399-49 Ct Obligations découlant d’un contrat de location-acquisition 3300-50…

DÉCOULANT D’UN CONTRAT DE LOCATION- ACQUISITION Ligne 186 3300-3399 3300-00 3399-49 Ct Obligations découlant d’un contrat de location-acquisition 3300-50…

DÉCOULANT D’UN CONTRAT DE LOCATION- ACQUISITION (Ligne 186) 3300-3399 3300-00 3399-49 Ct Obligations découlant d’un contrat de location-acquisition 3300-50…

DÉCOULANT D’UN CONTRAT DE LOCATION- ACQUISITION (Ligne 186) 3300-3399 3300-00 3399-49 Ct Obligations découlant d’un contrat de location-acquisition 3300-50…

attribuée à chaque sous-ministériat qui pourra choisir les moyens nécessaires pour atteindre les résultats attendus. Un suivi des effectifs sera transmis à…

mesures sont proposées. Elles concernent notamment les finances municipales, l’adjudication des contrats municipaux, de même que la fiscalité et l’évaluation…

− S’il est inscrit, incluant ses sous-traitants, au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA); − S’il a fait défaut de respecter…

concernant une personne en sa qualité de partie à un contrat de services conclu avec un organisme public, ainsi que les conditions de ce contrat; 4° le nom…