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rémunération ni pour l’organisation des élections scolaires, le financement provenant plutôt du montant destiné au financement de besoins locaux (taxe…

plutôt poursuivre votre démarche auprès de l’établissement scolaire fréquenté. Ce formulaire est destiné à l’élève qui doit faire réparer ou remplacer un…

plutôt poursuivre votre démarche auprès de l’établissement scolaire fréquenté. Ce formulaire est destiné à l’élève qui doit faire réparer ou remplacer un…

visée (article 25); Avis destiné à une personne desservie qui s’est raccordée au système au cours de l’année visée (article 23);…

par un organisme public (article 1). Cependant, sachez que ce mémoire est accompagné d’un document destiné à être rendu public et qui contient l’essentiel de…

es À des fins de recensement, est-ce que le projet facilitera la tenue d’activités culturelles destinées aux aînées et aînés? Si oui, lesquelles? Documents à…

des parents en font la demande au conseil d’établissement Art. 53 et 459.5 Formation obligatoire destinée aux membres des conseils d’établissement Il est…

réglementaires et les bonnes pratiques à adopter pour la protection de l’eau d’un puits de catégorie 3 destiné à alimenter 20 personnes et moins. Même si…

projet est destiné ainsi que la date projetée de mise en service des installations. Si la demande découle d’un contrat de gré à gré, elle doit identifier le…

Participation au post-tour Rendez-vous Canada (RVC) Destination Québec Cité Direction de l'innovation et des politiques 1 2023-06-03 et 2023-06-04 …