Résultats de recherche

rapport aux autres programmes d’immigration ont parfois mené à l’utilisation de ce programme pour d’autres fins que celle d’étudier au Québec, contournant…

rapport à d’autres et le recours assez marginal aux travailleuses et aux travailleurs d’autres provinces et internationaux dans le cadre des ententes…

situation forestière / Pression d’harmonisation 8. Suivi des comités de travail 8.1. Orignal 8.2. Aire d’intensification de production ligneuse (AIPL) 8.3.…

les autres travaux essentiels à l'identification du gisement. »4 4 Cahier des recommandations du MERN – sous-comité sur la simplification du régime des…

déterminés par règlement du gouvernement; 8° qui prête à confusion avec un nom utilisé par une autre personne, une autre fiducie, une autre société de…

.......... 8 4. SÉLECTION DES DEMANDES 8 4.1 Critères de sélection des demandes…

conformément aux articles 224.4.3 et 226.15 de la loi. 8.3 Ristournes, mesure du volume de travail des membres travailleurs 8.4 Exercice financier 8.5 Entrée…

de modifier ses lettres patentes pour que celles-ci traduisent la nature unique de chacun des campus. Entre autres modifications, le Collège devrait décrire…

de subvention) : 6,64 M$ ÷ 8 400 véhicules de taxi = 790 $ par véhicule. 10. Détail du coût récurrent annuel moyen : 2,6 M$ ÷ 8 400 véhicules de taxi = 310 $…

avec copie au SVC, une lettre de refus. 4.4 Échec à la sélection 4.4.1 Le SIQ envoie au requérant une lettre de refus et au SVC copie de cette lettre de…