Résultats de la recherche
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Revenus maximaux
pdf 1,83 Mo PHAQ-Revenus-Maximaux.pdf
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Divers documents concernant le Centre d’étude sur la pauvreté et l’exclusion (CEPE) depuis le 30 octobre 2022.
pdf 4,47 Mo AI_divers_doc_CEPE.pdf
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Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries: fiscal year ended March 31, 2016
pdf 1,53 Mo CPTEN_fourn_ben-2015-2016.pdf
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Guide méthodologique pour la réalisation des études sur l’impact économique des grands festivals et événements
pdf 904 Ko GM-guide-methodologique.pdf
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Rapport de recherche – La gestion par les élues et élus municipaux des actes et propos violents, haineux ou déplacés à leur égard
pdf 3,53 Mo RAP_gestion_elus_municipaux_actes_violents.pdf
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Guide méthodologique applicable à l’établissement des zones inondables et de mobilité - Annexes
pdf 10,66 Mo guide-methodologique-zones-inondables-mobilite-annexes.pdf
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Statistiques relatives à certaines dispositions de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances et de la Loi sur le cannabis.
pdf 2,93 Mo Reponse_demande_acces_2324-217_DPCP.pdf
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Politique À part entière : pour un véritable exercice du droit à l'égalité
pdf 8,85 Mo Politique-APE_acc.pdf
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Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires – Année 2023-2024
pdf 1,22 Mo BIL_strategie_ovt_2023_2024.pdf
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