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de subvention) : 6,64 M$ ÷ 8 400 véhicules de taxi = 790 $ par véhicule. 10. Détail du coût récurrent annuel moyen : 2,6 M$ ÷ 8 400 véhicules de taxi = 310 $…

-financiere/profil-financier-et-autres-publications/ https://www.mamh.gouv.qc.ca/finances-et-fiscalite/information-financiere/profil-financier-et-autres-publ…

avec copie au SVC, une lettre de refus. 4.4 Échec à la sélection 4.4.1 Le SIQ envoie au requérant une lettre de refus et au SVC copie de cette lettre de…

......................... 8 Pair…

pour l’un des motifs suivants : 1) le BÉNÉFICIAIRE fait défaut de remplir l’un ou l’autre des termes, l’une ou l’autre des conditions et obligations qui lui…

inscrire le code d’utilisateur reçu du représentant autorisé de sept lettres et chiffres et inscrire votre mot de passe de huit à douze lettres et chiffres.…

bibliothèque qui partage son hall d’entrée et d’autres espaces communs avec les bureaux d’une Ville. Autrement dit, cela s’applique si tout organisme autre…

pour l’un des motifs suivants : 1) le BÉNÉFICIAIRE fait défaut de remplir l’un ou l’autre des termes, l’une ou l’autre des conditions et obligations qui lui…

formation théorique et pratique, elle a introduit une demande de révision de la décision. • Par lettre datée du 8 octobre 2025, le comité de révision…

courrier électronique, afin d'obtenir le ou les documents suivants : • Tous les échanges (courriels, lettres, messages textes) entre des représentants…