Résultats de la recherche
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LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS - Janvier 2023
pdf 1,80 Mo engagements-financiers-2023-01.pdf
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Sommet économique régional – Groupe de travail – Agriculture et agroalimentaire
pdf 2,22 Mo rapport_agriculture_agrolimentaire.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 0,97 Mo air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-03-2021.pdf
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Projet de Règlement sur les baux de droits exclusifs de chasse et de pêche
pdf 681 Ko air-baux-droits-exclusifs-chasse-peche-2022.pdf
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professionnels_2028.pdf
pdf 2,12 Mo professionnels_2028.pdf
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Le financement et la fiscalité des organismes municipaux au Québec / Affaires municipales, régions et occupation du territoire Québec
pdf 851 Ko fiscalite_organismes_municipaux.pdf
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CCISF.pdf
pdf 2,59 Mo CCISF.pdf
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Guide d’attribution des subventions 2024-2025
pdf 322 Ko Integration-Autochtones-Uni-Guide-2024-2025.pdf
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Progression des apprentissages - Histoire et éducation à la citoyenneté - Secondaire - Premier cycle
pdf 435 Ko PFEQ-progression-apprentissages-histoire-education-citoyennete-secondaire.pdf