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: Autre(s) (spécifier) : -Politique ministérielle en évaluation de programmes; -Évaluation des résultats du programme; -Générer des connaissances en soutien…

Calendrier de conservation : règles 00357, 00360 1513 Gestion des contrats Documents relatifs à la conclusion et au suivi de contrats et d’ententes…

de référence de la LP. Nullité de contrat Comme le prévoit l’article 63, toute personne peut s’adresser à un tribunal pour faire prononcer la nullité de tout…

nationale par les députées et les députés. Le résultat d’une élection ne peut être contesté ni par la force ni par la violence. Si une personne souhaite que…

intégrée, régionalisée et axée sur la formulation d’objectifs clairs et cohérents, sur l’atteinte de résultats mesurables et sur la responsabilisation des…

mme des différences statistiquement significatives. Les résultats du sondage en ligne doivent donc être interprétés avec prudence. Les résultats obtenus ne p…

l’augmentation des résultats d’Hydro-Québec, qui découle notamment de la hausse des volumes d’exportation avec la mise en service des infrastructures liées à…

certains droits Selon le Code civil, l’opposabilité de certains droits est rétroactive à la date du contrat, si l’inscription est faite dans un délai de 15…

sur les formations initiales et continues offertes dans le secteur. Le chapitre 4 présente les résultats des consultations (entrevues, groupes de discussion…

par de l’éclairage à large spectre ou des lampadaires architecturaux judicieusement disposés. Les résultats de l’éclairage devraient permettre à quelqu’un de…