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criminelles et pénales Mankai, M'tir Directeur général des élections Turrubiartes, Sonia Direction des registres et de la certification Mankai, M'tir…

(récurrents) Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 63 795,20…

0 0 Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 0 Dépenses en…

Total Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 $ 0 $ 0 $…

sur les marques de commerce et exige qu’aucune version correspondante en français ne se trouve au registre des marques. Cela peut avoir des impacts sur le…

Ainsi, la mise en place de l’outil de recherche sur les données du registre des entreprises et d’un projet visant à lier les registres des entreprises…

encore été saisies au registre de vaccination (ex. : clinique privée) ainsi que ceux pour lesquels l'algorithme d'appariement n'a pu permettre de les…

https://www.environnement.gouv.qc.ca/biodiversite/aires_protegees/registre/ https://www.environnement.gouv.qc.ca/biodiversite/aires_protegees/registre/ 20 ▪…

• Respect des règles orthographiques, grammaticales, syntaxiques et de ponctuation. • Respect du registre de langue approprié. • Respect des règles de…

Respect des règles orthographiques, grammaticales, syntaxiques et de ponctuation. 5.6 Respect du registre de langue approprié. 5.7 Respect des règles de…