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sur le site Internet de l’AQPV, à laquelle le DPCP a collaboré pour le contenu juridique. Elle est destinée aux personnes qui interviennent auprès des…

nous une priorité. Nous pourrons ainsi pérenniser notre offre touristique et faire rayonner notre destination sur la scène internationale. Pour assurer la…

criminels en s’assurant qu’il pourvoit au développement et au maintien des services et programmes destinés aux personnes victimes d’infractions criminelles;…

d’affaires d’envergure internationale au Québec. Le volet 3 se traduit par la mise en place d’incitatifs destinés à stimuler l’attraction d’événements…

. . . 35 007L Assurer l’application d’un programme d’implantation et d’entretien d’une culture destinée à l’alimentation animale . . . . . . . . . . . . . .…

Fonctions • Confirmer l’arrivée à destination ; • Identifier les occupants et les services communs. Emplacement Les panneaux d’identification de lieu se…

B-1.1), qui vise à assurer, entre autres, la qualité des travaux de construction d’un équipement destiné à l’usage du public tel qu’un lieu de baignade. Pour…

accordé doit être compris entre 5 000 $ et 15 000 $; Tout intérêt perçu sur un prêt accordé doit être destiné exclusivement au financement du programme; Le…

quintiles de revenu. Recommandation 3 Mettre à disposition de la SHQ une nouvelle enveloppe de prêts à destination du Programme de financement en habitation…