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4. Superficie de l’administration : Effectif scolaire 1 000 élèves et moins 2 000 élèves 3 000 élèves 4 000 élèves 5 000 élèves 6 000 élèves et plus Aires de…

totale du territoire de la Côte-Nord. La MRC de Sept-Rivières est composée de deux villes (Sept-Îles et Port-Cartier) et de deux territoires non organisés,…

(2015; Guide MRF) ou ses versions antérieures et fait l’objet d’allègements administratifs depuis deux décennies. L’objectif de cet encadrement est d’offrir…

gouvernement de déclarer l’état d’urgence sanitaire et l’état d’urgence national. Lorsque l’un des deux est déclaré, le gouvernement peut ordonner la…

qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance (SGEE) est généralement abordée selon deux grandes catégories : la qualité des processus et la…

régulièrement que la version imprimée de votre brochure. Des divergences peuvent donc apparaître entre les deux documents. TABLE DES MATIÈRES DÉFINITIONS…

sans réaménagement 20 15-01 MRC Deux-Montagnes Deux-Montagnes GARDERIE LA GARE-GOUILLE INC. GARD Augmentation de capacité sans réaménagement 8 15-01 MRC Deux…

structure des deux textes réglementaires ne répond plus aux besoins grandissants d’intégrer des modes de transport particuliers, aux besoins de l’industrie…

. La variable a été partagée en deux catégories : de zéro à deux consultations et trois consultations et plus. Par- mi les répondants, 62 % ont bénéficié de…

uniformisés suivants : A : L’élève se développe très bien au regard de la compétence visée. B : L’élève se développe adéquatement au regard de la compétence…