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Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

pdf 4,90 Mo 25-747_Diffusion.pdf

échéances sont les suivantes : Date Élément 8 décembre 2025 Transmission des dossiers valides 9 février 2026 Transmission des dossiers cohérents Pour des…

Mise à jour : 16 février 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1,16 Mo 202511-04_DE.pdf

Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. : 2 Ressources naturelles et Faune » Québec me Numéro de dossier : 402823 00 000 Le MINISTRE DES RESSOURCES…

Mise à jour : 7 novembre 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Février 2024

pdf 1,37 Mo RA-engagement-MEIE-fevrier-2024.pdf

traitement informatique ». * TECHNOCONSEIL (TC) INC. * ATKINSRÉALIS CANADA INC. CIMA+ S.E.N.C. * Cofomo Québec inc. * Alithya Canada Inc. Québec 223 600,00 $…

Mise à jour : 15 avril 2024

Documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 21 Mo reponse_F2024150_partie1.pdf

utiles sur tous les services de garde, à un seul endroit). Un meilleur suivi de l’évolution du dossier de l’enfant. Une garantie de l’utilisation des listes…

Mise à jour : 11 février 2025

Plainte

pdf 168 Ko FO_plainte_MESS.pdf

Expliquez les raisons de votre plainte. Si nécessaire, joignez une ou plusieurs feuilles. Programme de revenu de base Programme objectif emploi Services…

Mise à jour : 8 avril 2026

GPI_ch4_sect-4_5_Relations_intermediaires.pdf

pdf 477 Ko GPI_ch4_sect-4_5_Relations_intermediaires.pdf

Juillet 2022 | 11 Note au dossier Lorsqu’une information est fournie à un intermédiaire en immigration relativement au dossier de son client, une note est…

Mise à jour : 22 septembre 2022

Portrait-diagnostic sectoriel de l'industrie des oeuts d'incubation au Québec

pdf 2,81 Mo ED_portrait_diagnostic_industrie_oeufs_incubation_MAPAQ.pdf

offices sont les Éleveurs de dindon du Canada, les Producteurs d’œufs du Canada, les Producteurs d’œufs d’incubation du Canada et les Producteurs de poulet…

Mise à jour : 10 novembre 2025

Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

pdf 3,46 Mo 25-230_Diffusion.pdf

Ministère de la Justice du Canada. (2020). Infographique : Modifications proposées au Code criminel du Canada concernant la : Thérapie de conversion.…

Mise à jour : 20 août 2025

Registre des communications

pdf 333 Ko registre-communications.pdf

plus facile des dossiers entre les deux ordres de gouvernement. Le coordonnateur provincial du Programme des dons écologiques, administré par le ministère de…

Mise à jour : 31 juillet 2024

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

pdf 323 Ko CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_FHanin_Ulaval.pdf

home in Canada: What have we learned so far? Statistics Canada= Statistique Canada. 14 Wray, D. (2024) Telework, time use, and well-being: Evidence from the…

Mise à jour : 22 mai 2025

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Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

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Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

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