Résultats de recherche

cadre du Recensement de l’agriculture de 2021. Ainsi, le terme « exploitation agricole » (c’est-à-dire la ferme de recensement) désigne maintenant une unité…

suivante : sanctions@mfa.gouv.qc.ca ou par la poste, à l’adresse suivante : Ministère de la Famille Demande de réexamen de l’imposition de pénalités…

Téléphone : (418) 627-8646 Télécopieur : (418) 643-5651 Courriel : def@mrnf.gouv.qc.ca Site Internet : www.mrnf.gouv.qc.ca No publication : DEF-204 F-114…

Téléphone : (418) 627-8646 Télécopieur : (418) 643-5651 Courriel : def@mrnf.gouv.qc.ca Site Internet : www.mrnf.gouv.qc.ca No publication : DEF-204 F-113…

https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/fichiers/2025/25-819-03W.pdf https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/fichiers/2025/25-819-03W.pdf…

david@spn.gouv.qc.ca Mme Soazig Le Breton Téléphone : 418 960-1805, poste 66482 Sans frais : 1 855 214-9807, poste 66482 Courriel :…

ÉCHÉANCIER PROPOSÉ PROPOSITION DE MODIFICATION DES LIMITES PROPOSITION DE MODIFICATIONS AU ZONAGE Que veut dire le zonage dans un parc national? Le zonage…

Laurier Québec (Québec) G1V 0B9 Téléphone : 418 643-4085 Télécopieur : 418 643-7462 www.dpcp.gouv.qc.ca PAR COURRIEL : Le 21 mai 2024 Objet : Demande d’accès…

bureau 210 Québec (Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4085 Télécopieur : 418 643-7462 www.quebec.ca/gouv/dpcp PAR COURRIEL : Le 27 janvier 2026 Objet :…

un pénitencier fédéral : « La première fois que je suis sorti, je m’étais dit ça et j’ai recommencé, mais là, à 52 ans, ça, ça dompte ». Le participant B a…