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: 2- Information sur la demande Lot du cadastre du Québec (si le lot a fait l’objet de la rénovation du cadastre) Si le lot n’a pas fait l’objet de la…

□Cartonné □ Relié 5.5. Préciser la durée du contrat d’exclusivité Documents à joindre □ Une copie du contrat d’exclusivité □ Un exemplaire du titre □ Une…

construction d’un bâtiment et la sécurité du public qui accède à un bâtiment ou à un équipement destiné à l’usage du public, ou qui utilise une installation…

fonction du risque qu’elles peuvent poser à la sécurité de l’ouvrage en nuisant, par exemple, à sa stabilité ou à son imperméabilité ou bien à son inspection…

2016, le gouvernement du Québec a mis en place deux programmes visant à inciter les FSI à offrir des services IHD en région : 1. Québec branché (QB) : Le…

CALCUL DU SALAIRE MOYEN DE BASE EN 2018-2019 -------------------------------------------- ENSEIGNANTS ENSEIGNANTS À CONTRAT À TAUX HORAIRE -----------…

l’annpe 2021 à partir des sommes immobilisées détenues dans un FRV. En ce qui concerne l’administration des RVER, le confinement des travailleurs a rendu…

gouvernement du Québec a déjà annoncé qu’ils n’ouvriraient pas avant l’été 2021, à l’exception des camps de vacances spécialisés pour les personnes avec des…

9 1,5 1,2 à 1,7 1,6 1,2 à 2,0 1,4 1,0 à 1,8 SSP1-2.6 1,5 1,2 à 1,8 1,7 1,3 à 2,2 1,8 1,3 à 2,4 SSP2-4.5 1,5 1,2 à 1,8 2,0 1,6 à 2,5 2,7 2,1 à 3,5 SSP3-7.0…

ion and projects Ministère du Conseil exécutif (MCE) Direction du soutien stratégique Secrétariat à la réforme des institutions démocratiques, à l’accès à…