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entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts2 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

Sécurité publique, Geneviève Guilbault N/Réf. : 2021-10588 ***RESTREINT*** TOPO – ENJEUX DE SÉCURITÉ LIÉS À LA COVID-19 Date : 8 mars 2021 INFRACTIONS À LA…

contribuer au développement durable de la société. Ces défis sont liés principalement, mais pas exclusivement, à la recherche d’équité, elle-même liée à la…

Prendre en compte les enjeux liés à la fracture numérique dans le cadre des projets du Ministère. Proportion des projets en planification prenant en compte…

projet pour 2025-2026 Économies liées à la conformité aux règles 0 0 Économies liées à l’achat d’équipements moins coûteux qu’à l’habituel 0 0 Réduction…

normales d'un employé régulier lorsqu'il assiste une personne évacuée pour effectuer certaines démarches liées à son rétablissement, notamment en…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts2 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

entend tenir et qui sont liées à cette mission. La valeur de ces activités doit être en moyenne égale ou supérieure à 80 % des dépenses totales d’activité (à…

Lanaudière inc Regroupement Jeunesse en Action Ville de Lebel-sur-Quévillon Groupe QW4RTZ DÉPENSES LIÉES À DES PERSONNES Subventions versées à même le budget…

ratio de la dépense attribuable par place subventionnée annualisée de la garderie à titre de frais liés aux locaux, déclarés dans le rapport financier annuel…