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24-140_Diffusion.pdf

pdf 256 Ko 24-140_Diffusion.pdf

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 18 juin 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 28 juin 2024

copie du règlement interne sur les transferts des personnes détenues entre les établissements de détention

pdf 5,71 Mo 2025-11666.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens PAR COURRIEL Québec, le 9 juin 2025 N/Réf. : 2025-11666 OBJET: Votre…

Mise à jour : 30 juin 2025

Attestation de l’expérience de travail en technique de carburation au gaz, classes 1, 2 et 3

pdf 197 Ko ATTEXP_technique_carburation_gaz_classes_1_2_3.pdf

immatriculées au Québec Adresse de l’entreprise Numéro Rue, rang ou case postale Bureau Ville, village ou municipalité Code postal Site Web Téléphone…

Mise à jour : 1 mars 2024

Copie des ententes conclues entre le ministère de la Sécurité publique et des centres d'amitié autochtones

pdf 10,21 Mo 2023-10549.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11014 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 30 mars 2023 N/Réf. : 2023-10549…

Mise à jour : 5 juillet 2023

Statistiques concernant les réclamations des personnes sinistrées dans les municipalités de Rapide-Danseur et Duparquet lors des inondations de 2013, 2017 et 2019.

pdf 469 Ko 2023-10559.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11014 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 27 mars 2023 N/Réf. : 2023-10559…

Mise à jour : 30 mai 2023

Budgets de la Direction de l'enseignement à la maison(DEM) et de la DOSEM pour chaque année financière depuis leur création, avec le détail des montants attribués.

pdf 266 Ko 25-95_Diffusion.pdf

: 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 17 juin 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 26 juin 2025

Concernant le programme PELIQ-AN, les copies remplies des participants des deux dernières années du formulaire Rapport d’activité (Partie IV).

pdf 1,66 Mo 25-464_Diffusion.pdf

, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Québec, le 10 octobre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 21 octobre 2025

Copies des rapports d'inspection concernant L'GROS LUXE PLATEAU

pdf 11,07 Mo DO_demande_acces_2025-10-30-015_LGros_Luxe_MAPAQ.pdf

ca Arnulfo De La Espriella, Inspecteur IDENTIFICATION DE L'INSPECTEUR Nom de l'inspecteur : Adresse : Courriel: J'ai personnellement constaté les…

Mise à jour : 17 novembre 2025

Répartition du personnel enseignant selon les divers syndicats qui les représentent

pdf 234 Ko 23-469_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 5 décembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 14 décembre 2023

Le nombre de demandes de permis probatoire d'enseigner rejetées chaque année depuis 2018.

pdf 294 Ko 24-296_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 9 octobre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 17 octobre 2024

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