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d’une personne liée? Par exemple, une activité réalisée par un CFI pour le compte de sa maison mère, d’une filiale ou d’une société sœur constitue une…

Procédure liée à l’adoption d’avis conditionnels COMITÉ DES PROGRAMMES UNIVERSITAIRES Coordination et rédaction Direction des affaires universitaires…

Fonseca, Frederico, SMA 3e trimestre (du 1er octobre au 31 décembre 2021) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2021-2022 Montant…

Fonseca, Frederico, SMA 4e trimestre (du 1er janvier au 31 mars 2022) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2021-2022 Montant…

le budget discrétionnaire 1er trimestre (du 1er avril au 30 juin 2022) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2022-2023 Fournisseur Date…

budget discrétionnaire 2e trimestre (du 1er juillet au 30 septembre 2022) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2022-2023 Fournisseur…

de la période de reproduction de certaines espèces. Contrôles additionnels de qualité des matériaux liés à des travaux imprévus ou une prolongation de…

............................................................... 32 3.2.2 Allocation compensatoire liée au protocole Garderie-CISSS/CIUSSS…

ET EFFETS À PAYER LIÉS AUX IMMOBILISATIONS Ligne 153.1 2005-2009 2005-00 2009-49 Ct Emprunts et effets à payer liés aux immobilisations 2005-50 2009-99 Ct…

provision de 1 800 $ pour couvrir les dépenses liées à l’équipement ou à l’aménagement nécessaire à l’enfant ainsi qu’une somme de 400 $ pour les dépenses li…