Résultats de recherche

distributeurs de gaz naturel à coût nul). Actuellement, selon l’exemple basé sur la formule d’achat du contrat entre la Ville de Saint-Hyacinthe et Gaz…

collèges des résultats de la vérification par un courriel. 76 Le coordonnateur de la vérification procède à la révision des dossiers de vérification de…

personnes physiques ; • Projets des organismes inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) ; • Projets de demandeurs qui…

un nom dans une autre langue que le français et utiliser ce nom sur ses effets de commerce, ses contrats, ses factures et ses commandes de marchandises ou de…

assujettis à la LCOP. Les marchés publics visés par la LCOP sont les contrats d’approvisionnement, les contrats de service et les contrats de travaux de…

dépenses et d’octroyer des contrats pour remédier à une situation de force majeure. Ils ont les mêmes effets que les pouvoirs de décréter des dépenses et…

protection des renseignements personnels dans le cahier de charges ou le contrat relatif au projet, à moins que l’exécutant du contrat soit un autre…

sélection pour le concours de bourse postdoctorale en politiques climatiques suit son cours. Le résultat est attendu en février 2023. • Le président du…

distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 2 Originale signée Résultat de recherche des plaintes visant les…

intégrant simultanément les résultats partiels dans les autres analyses jusqu’à l’obtention de résultats finaux. Ces résultats sont calibrés par une démarche…