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quand remonte votre dernière visite dans une exploitation du même type? À quand remonte votre dernier voyage à l’étranger? L’information recueillie vous…

en vertu de la Loi sur la protection des gares ferroviaires patrimoniales, protection qui serait annulée avec la venue d’un nouveau propriétaire non…

en vertu de la Loi sur la protection des gares ferroviaires patrimoniales, protection qui serait annulée avec la venue d’un nouveau propriétaire non…

oque les dispositions prévues à l’art. 477 de la Loi sur l’instruction publique pour retenir ou annuler tout ou partie d’un…

inférieur. On a mis moins d’une heure à dresser la liste des passagers à l’aide des documents de voyage utilisés. J’ai remarqué pendant une de mes rondes que…

Si le résultat de la révision est défavorable, la DIFH enclenche le processus d’annulation de l’engagement. L’annulation de l’engagement entraînera alors la…

comités étant limité aux recommandations, avec peu de redditions de compte, des réunions sont parfois annulées en raison du manque de sujets à débattre.…

eu lieu pendant la période même d’obser- vation. L’annulation d’un bon nombre d’ateliers en présence et leur basculement en ligne, ainsi que l’annulation et…

20 % du revenu du particulier pour l’année. Pour sa part, la composante relative aux voyages s’applique à deux voyages de vacances payés par l’employeur au…

CS Agents de voyage 638 636 100 % 652 636 102 % CS Certificats d'exemption 76 196 39 % 66 196 34 % CS Commerçants – Garanties supplémentaires 5 22 22 % 17 22…