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2_0_1 Rapport d’examen de plainte | 3 Pour l’année 2023, l’examen a été réalisé en ligne et le calendrier a été le suivant : • Partie 1 – Examen écrit sur…

de travail sont présentés ci-dessous. SCÉNARIO 1 : MISE À JOUR ENTIÈREMENT RÉALISÉE PAR LE MTRAV Calendrier de travail Mise à jour du rapport du comité de…

PUBLIQUES – PAFIO (version 2020) Produit le 15 janvier 2021 2 1. Contexte En vigueur depuis le 1er avril 2013, la Loi sur l’aménagement durable du territoire…

Tableau de bord – Données au 30 avril 2023* Développement du réseau des services de garde éducatifs à l’enfance 67 591 65 104 66 338 69 709 69 860 31 mars…

janvier 2021 Syndic Médecins • Culpabilité • Sanction Intimé Rejeté le 15 avril 2020 • Culpabilité • Sanction Intimé Rejeté le 23 avril 2020 Intimé…

Ligne Folios du Grand Livre Méthode Taux % de bail Coût au 1er avril 2023 Acquisition (Disposition) Coût au 31 mars 2024 Solde au 1er avril 2023 Augmentation…

secteurs d’intervention. La programmation annuelle est publiée sur Internet au 1er avril pour la prochaine année (du 1er avril au 31 mars). De plus, il est…

usines en région. Aucune Région Quinquennale Pourcentage des suivis annuels réalisés prévus au calendrier des planifications tactiques. 100 % UA Quinquennale…

usines en région. Aucune Région Quinquennale Pourcentage des suivis annuels réalisés prévus au calendrier des planifications tactiques. 100 % UA Quinquennale…

un CPE, l’installation n’était pas en service au 1er avril de l’exercice financier précédent; ▪ pour une GS, elle n’était pas en service au 1er avril de…