Résultats de recherche

agricole qui remplit l’ensemble des critères suivants : • Être âgé d’au moins 18 ans et de moins de 40 ans; • Avoir suivi au moins une des formations…

majoration du taux horaire des salaires et les avantages sociaux des employés municipaux affectés à la réalisation des travaux; • les coûts d’achat de réseau…

s et sportives. §5. – Logement social 33. La ville doit constituer un fonds de développement du logement social. La ville verse annuellement au fonds un…

Depuis combien d’années votre entreprise est-elle en activité? □ Moins de 2 ans □ De 2 à 4 ans □ De 5 à 9 ans □ De 10 à 19 ans □ 20 ans et plus 4. Sur…

Plutôt qu’un an à compter de la date de perpétration de l’infraction, le délai de prescription serait fixé à un an à compter de la connaissance de la…

section comporte des renseignements touchant : • les avantages sociaux; • les coûts de convention autres. 9.2.1 Avantages sociaux Les avantages sociaux…

initiale Effectifs des années scolaires suivantes AS2223 AS2324 Étudiants-année 16 592 16 749 Étudiants-pes 16 559,77 16 701,59 Pes 825 783 836 145 Valeur de…

initiale Effectifs des années scolaires suivantes AS2223 AS2324 Étudiants-année 16 592 16 749 Étudiants-pes 16 559,77 16 701,59 Pes 825 783 836 145 Valeur de…

......... 16 3.2.2.1. Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (SQEEP) ............... 16 3.2.2.2. Plan de gestion des actifs (PGA) en eau…

2022-2023 2023-2024 Cible : augmentation d’au moins 20 % augmentation d’au moins 20 % augmentation d’au moins 20 % augmentation d’au moins 20 % augmentation…