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41_Decision_2025-2026.pdf

pdf 1,84 Mo 41_Decision_2025-2026.pdf

on/frais-depenses-2025-2026…

Mise à jour : 1 décembre 2025

Plan stratégique 2023-2027 du Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 1,02 Mo Plan-strategique_2023-2027.pdf

cadre financier des négociations. INDICATEURS CIBLES 2023-2024 CIBLES 2024-2025 CIBLES 2025-2026 CIBLES 2026-2027 1.1 Pourcentage des disponibilités…

Mise à jour : 21 mars 2024

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Culture et des Communication

pdf 1,37 Mo PL_strategique_2023-2027.pdf

présences collectives québécoises au Canada et à l’étranger sont parmi les initiatives phares pour développer les marchés hors Québec. INDICATEUR CIBLE…

Mise à jour : 6 décembre 2023

Décision de la demande 2025-2026.290

pdf 153 Ko 2025-2026-290-Decision.pdf

gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 2 février 2026 Objet : Demande d’accès aux documents N/Réf. : 1847 00/2025-2026.290 Nous donnons suite…

Mise à jour : 12 février 2026

Politique du Québec en matière de francophonie canadienne - Plan d'action gouvernemental 2022-2025

pdf 2,15 Mo plan-action-franco-2022.pdf

d’une francophonie forte, unie et engagée fait appel à la participation active, individuelle et collective, de toutes les personnes qui s’y reconnaissent. À…

Mise à jour : 5 mai 2025

Ville_Rouyn-Noranda.pdf

pdf 275 Ko Ville_Rouyn-Noranda.pdf

tion pour le transport collectif Le pouvoir d’imposer une taxe sur l’immatriculation est actuellement réservé aux MRC exerçant des compétences en matière de…

Mise à jour : 10 mars 2026

Documents en lien avec le rapport du coroner intitulé Agir ensemble pour sauver des vies

pdf 2,47 Mo Documents-rapport-Agir-ensemble-CF-2023-01-20.pdf

suivants : 1. 2020-7079_NO_Comité_Examen décès VC_SC49395 2. LE_SMA_rapport coroner_suivis 3. Plan 2020-2026 4. Plq(CF)-45_ÉP.AACMP 5.…

Mise à jour : 21 février 2023

(Microsoft Word - Lettre ministre Eric_Girard consultations pr\351budg\351taires 2026-2027_VF2.docx)

pdf 206 Ko Ville_Laval.pdf

Lavallois sont tenus en compte dans le processus de préparation du budget 2026-2027. Dans l’attente de votre réponse, nous vous prions d’agréer, Monsieur le…

Mise à jour : 17 février 2026

Correspondance concernant les frais excédentaires du Collège Sainte-Anne

pdf 1,34 Mo 23-58_Diffusion.pdf

é de ceux-ci relève davantage de sa compétence. Il est important de souligner que ce collège est agréé et qu’en conséquence, celui-ci est assujetti à la Loi…

Mise à jour : 19 juin 2023

Mise à jour 2024 – Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance – Stratégie gouvernementale intégrée 2022-2027

pdf 1,81 Mo STR-strategie-violence-sexuelle-conjugale-2022-2027-maj2024-SCF.pdf

ion/PL_action_ESM_MSP_2021-2026.pdf?1638460525…

Mise à jour : 30 avril 2024

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Documents en lien avec le rapport du coroner intitulé Agir ensemble pour sauver des vies

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Correspondance concernant les frais excédentaires du Collège Sainte-Anne

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