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Budget 2025-2026 – Budget Plan

pdf 5,54 Mo Budget2526_BudgetPlan.pdf

Creation B.7 Investissement Québec and the Caisse de dépôt et placement du Québec supporting Québec businesses Québec businesses can count on the support of…

Mise à jour : 15 avril 2025

Rapport de la consultation publique de février et mars 2024 – Projet de construction de la route 170 à Saint-Bruno et de la route 169 vers Alma

pdf 2,58 Mo R170_RapportConsultation_2024.pdf

personnes. C’est selon moi le plus logique Plus faible impact humain Les résidents seront beaucoup moins impactés ! Moins coûteux Moins d’impact sur la…

Mise à jour : 18 juin 2024

Analyse d'impact réglementaire - Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l’applic

pdf 0,92 Mo 2023-2072-2073-2074-2075-2076-2077_air.pdf

d’établissements au Québec, notamment à Lévis et à 1 RECYC-QUÉBEC (a), 2023. 2 RECYC-QUÉBEC (b), 2023. 3 Houston Conseil, 2021. 4 Québec. MAPAQ (a), 2020. 5…

Mise à jour : 30 août 2023

Projet de Règlement modifiant le Règlement sur l’immigration au Québec – Modifications au Programme des personnes réfugiées à l’étranger – Parrainage collectif

pdf 207 Ko MEM_Modif-RIQ-Parrainage_collectif-2022-03-30.pdf

DU QUÉBEC DE : Monsieur Jean Boulet Le 4 mars 2022 Ministre de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration TITRE : Projet de Règlement modifiant…

Mise à jour : 5 juillet 2022

Mémoire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur l’immigration au Québec – Modifications au Programme des personnes réfugiées à l’étranger – Parrainage collectif

pdf 212 Ko 2022-0024_memoire.pdf

DU QUÉBEC DE : Monsieur Jean Boulet Le 4 mars 2022 Ministre de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration TITRE : Projet de Règlement modifiant…

Mise à jour : 5 juillet 2022

Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la possession et la vente d’un animal, le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les activités de chasse

pdf 608 Ko 2024-2022-2023-2024_air.pdf

dans les populations de caribous, ils pourraient avoir un impact négatif pour les populations autochtones du Québec. Ces règlements n’ont aucun impact…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Analyse d'imapct réglementaire - Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l’applic

pdf 0,92 Mo 2023-0147-0148-0149-0150-0151_air.pdf

d’établissements au Québec, notamment à Lévis et à 1 RECYC-QUÉBEC (a), 2023. 2 RECYC-QUÉBEC (b), 2023. 3 Houston Conseil, 2021. 4 Québec. MAPAQ (a), 2020. 5…

Mise à jour : 21 juillet 2023

Budget 2023-2024 – Budget Plan

pdf 4,12 Mo Budget2324_BudgetPlan.pdf

earmarked in the 2023-2033 Québec Infrastructure Plan for the development of industrial land. Growing Québec’s Wealth B.23 Optimizing the impacts of Québec’s…

Mise à jour : 28 octobre 2024

Plus ça change, plus c'est pareil: Retour sur le rapport du Groupe de travail sur le réseau scolaire anglophone de 1992

pdf 612 Ko CELA-Plus-ca-change-2018-FR.PDF

relevé par le Québec anglophone à lui seul. Il faut que la majorité linguistique du Québec reconnaisse que la communauté anglo- phone a une valeur…

Mise à jour : 1 décembre 2020

Analyse d'impact réglementaire concernant le Projet de loi favorisant l’équité dans l’accès aux services de garde éducatifs à l’enfance subventionnés dispensés par les titulaires de permistaire concernant

pdf 680 Ko 2025-0016_air.pdf

pas d’autre impact sur la compétitivité des entreprises du Québec ni sur le commerce avec les partenaires économiques du Québec, puisque le secteur…

Mise à jour : 3 avril 2025

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Rapport de la consultation publique de février et mars 2024 – Projet de construction de la route 170 à Saint-Bruno et de la route 169 vers Alma

Analyse d'impact réglementaire - Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l’applic

Projet de Règlement modifiant le Règlement sur l’immigration au Québec – Modifications au Programme des personnes réfugiées à l’étranger – Parrainage collectif

Mémoire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur l’immigration au Québec – Modifications au Programme des personnes réfugiées à l’étranger – Parrainage collectif

Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la possession et la vente d’un animal, le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les activités de chasse

Analyse d'imapct réglementaire - Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l’applic

Budget 2023-2024 – Budget Plan

Plus ça change, plus c'est pareil: Retour sur le rapport du Groupe de travail sur le réseau scolaire anglophone de 1992

Analyse d'impact réglementaire concernant le Projet de loi favorisant l’équité dans l’accès aux services de garde éducatifs à l’enfance subventionnés dispensés par les titulaires de permistaire concernant

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